831 830 427 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Marie-christine DUTAT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Société PISCINE ET JARDIN [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Gilles GRARDEL

première pour un montant de 53.749,49 euros au titre de ses prestations du 4 février 1994 au 15 octobre 1999, comprenant des honoraires spécifiques calculés sur l'intérêt du litige, des honoraires graduels

l'exécution de l'arrêté du 7 juin 2022 par lequel le maire de Bondy a retiré le permis de construire tacite portant sur la construction d'un immeuble de 10 logements sur un terrain situé 9-11 avenue Clara Grandet

Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de M. A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Alain, demeurant La Gravelle à Pleudihen-sur-Rance (Côtes-du-Nord), 6°/ M. H...

rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEURS Monsieur [I] et [N] [T] en qualité de représentants légaux de leur fille [M] [T], née le 24 janvier 2019, demeurant 11 IMPASSE DES IRIS - 34790 GRABELS

Il est établi sur la base de grandeurs physiques et monétaires ; ces grandeurs peuvent ou non faire l'objet de comptes séparés.

compte les évolutions apportées dans la réalisation du programme, le protocole d'accord initial a été suivi de la signature, entre les mêmes participants, d'une charte d'exécution du plan « Loire grandeur

Il est établi sur la base de grandeurs physiques et monétaires ; ces grandeurs peuvent ou non faire l'objet de comptes séparés (...

Devant sa résistance, les policiers auraient graduellement eu recours à la force pour la neutraliser.

comportements, une labilité émotionnelle sur fond de tension psychique, une désorganisation du cours de la pensée avec un relâchement des associations, des idées délirantes mal systématisées à thématiques de grandeur

Son discours présente des éléments délirants systématisés à thème de grandeur, infestation et empoisonnement, de mécanisme interprétatif.

Le 29 juillet 2021, en service, il a ressenti une faiblesse aux jambes puis a graduellement perdu sa force dans les bras.