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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a87f9ba5988459c4d819
14 mars 2006
14 mars 2006
en examen et les investigations diligentées nécessaires à la manifestation de la vérité, s'agissant notamment de missions sur réquisitions du 3 mars 2005 aux fins d'identification par empreintes génétiques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02522
2 novembre 2017
2 novembre 2017
25 août 2012 dans la soirée le scooter, l'arme, le gilet pare balles et la veste, avec la mission de les faire disparaître ; les poignées du scooter contenaient des résidus de tir ; que l'empreinte génétique
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01798
11 juillet 2017
11 juillet 2017
du caractère compilant de l'hymen de la jeune femme ayant accouché et de la "lubrification" du vagin de celle-ci résultant de la période de fin de règles, lors des faits allégués, - les expertises génétiques
Source officiellecr
édure suiviec/Roland A
613726a3cd58014677427409
22 février 2006
22 février 2006
traite litigieuse soit un faux réalisé par décalque, il a pu être réalisé à partir de tout autre traite ; que, comme l'a relevé à juste titre le tribunal, même les expertises scientifiques et génétiques
Source officiellecr
éré qu'il existaitc/Louis X
61372632cd58014677423b40
29 mai 2002
29 mai 2002
grand-père avait tenté de la caresser et de se faire caresser par elle ; qu'en outre, il avait entrepris de s'allonger sur elle ; qu'elle l'avait à chaque fois repoussé et avait même dû lui donner un coup de genou
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea89
19 février 2003
19 février 2003
décision ; "alors, enfin, qu'en ce qui concerne l'opération du 31 janvier 1996, Pierre X..., en exposant devant la cour d'appel que la liste des pesées avait été établie par la société béarnaise génétique
Source officiellecr
6137264dcd5801467742483c
25 janvier 2005
25 janvier 2005
infligée à Tanguy X..., juste après l'engagement, Jean-Luc Y... l'avait heurté sans retenue, en début de seconde mi-temps, lui causant une entorse de la cheville avec ligament touché et une entorse du genou
Source officielle10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
que les amplitudes commencent à être correctes avec un aspect non inflammatoire du genou, - à partir du mois de mai 2009 M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2204065_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., adjoint technique territorial, a été victime le 17 juillet 2020 d’une entorse au genou droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34e
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Y... aurait subi une opération du genou droit alors qu'il s'agit manifestement du genou gauche.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Subluxation du corps méniscal avec fisuration de la corne postérieure du ménisque du genou G.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64f816440a9accd9695a4237
5 septembre 2023
5 septembre 2023
son employeur a rempli une déclaration d'accident du travail le 15 juin suivant en décrivant les circonstances comme suit : « En se déplaçant sur le chantier, la victime aurait ressenti une douleur au genou
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000097_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
D C, la réalisation d'une expertise portant sur l'évolution médicale des séquelles de l'entorse du genou droit subi par ce dernier le 23 septembre 2016 et l'évaluation, à la date du 18 juillet 2017, du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
24 mai 2017
Sur le plan de la mobilité ; genou droit flexion 130°, extension 0° ; genou gauche : flexion 90 à 120°, extension 0° ; L'IRM du genou droit montre : des lésions de chondropathies dégénérative d'âges différents
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2502896_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Une radio du genou gauche a été effectuée. Il lui a été remis une attelle dite " de Zimmer ", spécifique au genou, en lui précisant qu'il souffrait d'une entorse et d'une foulure du genou gauche.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400971_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A... a sollicité la révision de sa pension d’invalidité pour aggravation des « séquelles de traumatismes répétées au genou droit ».
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588855
24 avril 2024
24 avril 2024
journalière: - elle a du mal à appuyer sur sn genou, ce qui rend sa marche difficile et réduite - le douleurs l'obligent à glacer le genou 3 fois par jour et ce depuis un an - la mobilité de la flexion
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e5f5cdc6046d47dcfc36
15 janvier 2025
15 janvier 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-212915
4 octobre 2021
4 octobre 2021
DE L’AFFAIRE La requête concerne la condamnation pénale du requérant pour refus de se soumettre à un prélèvement biologique en vue de son inscription au fichier national automatisé des empreintes génétiques
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008224796
6 février 2006
6 février 2006
YX le droit à une pension militaire d'invalidité au taux de 15 % pour des séquelles de blessure au genou gauche ; Considérant qu'il résulte du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officiellePage 46 sur 703