moyen unique : Vu les articles 114 et 117 du nouveau code de procédure civile, ensemble l'article 855 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans un litige opposant la société Viol frères

Jean-Philippe X... a assigné en remboursement d'un prêt son frère, Pierre, lequel lui a déféré le serment; qu'à la question : "M. Pierre X... a-t-il remis à son frère, M.

Systèmes de freinage devenue M... V... France (ci-après M...

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 8 janvier 2004), que Mme Joseph X... a vendu par acte notarié du 18 décembre 1999 à Eugène Y..., frère

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1999 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit de la société Lavieille Frères SNC, dont le

13 juillet 1993 et 26 mars 1997), que la société General Motors France, aux droit de laquelle se trouve la société Delphi France automobile systems (société Delphi), qui fabrique des correcteurs de freinage

teneur suit : ENTRE : La société QUATRE CHEMINS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0502 ET : La société CINQ FRERES

la société Nat, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                                                                                      , 2°/ la société Trentarossi frères

Y..., assuré par la société La Prévoyance mutuelle MACL, aux droits de laquelle vient la société Axa, a demandé réparation de son préjudice ; que son frère, M.

a déclaré Lucien A... coupable d'avoir involontairement causé la mort de Daniel C... et d'avoir enfreint la législation du travail et l'a condamné à verser des dommages-intérêts à sa mère et à ses frères

civiles qui ont écrit à Marc Z... qui n'a jamais protesté ; qu'elles avaient entendu devenir "actionnaires" en souscrivant à cette augmentation de capital ; que Marc Z... avait appelé vis à vis des frères

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Maus Fréres (Lacoste, Aigle et Gant) de la société The Kooples Group

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Valentin Traiteur et Salaisons Bolard Frères par la société 2E 4B Management

enregistré à son secrétariat le 3 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine à sa demande de communication du dossier administratif du père et du frère

moyen unique des pourvois principal et incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 mai 2002), que, d'une part, Mme X... a engagé une action tendant à la condamnation solidaire de son frère

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2004), que la société civile immobilière Marne 77 (la SCI), maître de l'ouvrage, a, par marché du 7 octobre 1996, chargé la société Savoie frères

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 mars 2014) et les productions, que [D] [X] est décédé le [Date décès 1] 1998, en laissant pour lui succéder ses frères

d'autant plus inadaptés qu'ils s'inscrivent dans un contexte éducatif autoritaire apparemment dénué de toute nuance, ne caractérisent pas pour autant des abus sexuels ; que les déclarations des deux frères