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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c6ca15cdc6046d4732d57d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jugement prononcé en audience publique le 14/01/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69d76eb2cdc6046d479ff2fd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76f10cdc6046d479ffac4

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d770f9cdc6046d47a01f5c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b920acdc6046d4720c0d3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b9223cdc6046d4720c2c5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 06/05/2026 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b9406cdc6046d4720e5b2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6707703981e733ee2698302b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Dossier : N° RG 23/03226 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IWTN Affaire : [C] [T] C/ [K] [W] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb11a0de54ff609f808e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, SARL ENTREPRISE ALMEIDA, SMABTP, SARLU MARBRERIE BOUQUET BATIMENT, SA ALLIANZ IARD, SAS BERTIERE, [V] [Y] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a0a0a1dbfbd5d79cd61a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Dossier : N° RG 24/02349 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5YD Affaire : [U] [D] C/ Société SMABTP - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b36b858c0355000835f67a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ALFAR C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état,

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8556cdc6046d473c1e17

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c274cdc6046d472c207d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière. DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d15

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

(plomberie), la société Pierre Faure (plâtrerie et ravalement), la société Faucher (VRD, aménagements extérieurs) et la société Chalais (électricité).

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6202

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94224

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

les avis adressés le 17 septembre 2018 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 25 Septembre 2018; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Monsieur Marc FAURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd9424f

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

Vu les avis adressés le 22 octobre 2018 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 29 Octobre 2018; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Monsieur Marc FAURY

Source officielle
CA

Chambre civile

635cc35d0d69e87f74e6c03a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[F] [D] CB/MK Demande en partage, ou contestations relatives au partage Grosse délivrée à Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat Arrêt notifié par LRAR le 27 octobre 2022 (article 87

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fb049d5c05db1731b5

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

composée de : Madame FAURE, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Monsieur SERNY, Magistrat honoraire qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177dade5d80f0008c2e87a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Le présent arrêt a été signé par Mme FAURE, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle