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1 119 résultats pour « Fatnassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22PA00701_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

parcours artistique piéton permettant de découvrir soixante-neuf œuvres contemporaines réalisées par des artistes internationaux, dont le Pouce de César, l'Araignée rouge de Calder ou les Personnages fantastiques

Source officielle

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00260_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

particulier des propositions de rectification, lesquelles reprennent des éléments obtenus auprès de l'autorité judiciaire, que la société 8116563 Canada Inc. vend des articles d'épicerie, vêtements, bijoux fantaisies

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-116838

Admin. suprême

30 janvier 2013

30 janvier 2013

consulted a psychological and two psychiatric experts, who had examined the applicant in person, the Regional Court found that the applicant, an alcoholic, had developed a genuine paedophilia and sadistic fantasies

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:1014DEC001319587

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

  The first applicant appealed, arguing that his sentence was based on his past crimes and his history of sub-normality in relation to sexual fantasies with eight-year-old girls.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0607DEC005987615

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

; Fabio Donna 12/11/1966 Ancona             Armando Duranti 19/02/1942 Ancona             Stefano Fanesi

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef477dcdc6046d47b44c24

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

du commerce et des sociétés (RCS), et mentionnée expressément sur le Kbis de la société CINQ ETOILES : « Activité(s) exercé(s) : Papeterie, journaux, bimbeloterie, loto, objets artisanaux, bijoux fantaisie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a7e74459e0c7ecf9fa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

pavés carrés) , la suppression des trottoirs, l’ajout de potelets qui n’apparaissent pas dans la réalité, ces éléments ajoutent à la spécificité de l’oeuvre où est imprimé le style de l’auteur et la fantaisie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00515

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

supposant un soutien de l'équipe, alors que l'Angleterre est expressément félicitée pour sa victoire et qu'est espéré un score inédit de l'Italie (500) même s'il s'agit à l'évidence d'un résultat de pure fantaisie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

642fb54ecece1704f574731e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[T] [U] bénéficiait d'un bail portant sur le local commercial du rez-de-chaussée et y exploitait un commerce de vêtements et bijoux fantaisie. Mme [L] [W] est décédée le 2 mai 2001.

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e53baa81daa831884f690

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[D] a donné à bail commercial à la société Beauté-Développement des locaux dans un immeuble en copropriété situé [Adresse 2] pour une durée de 12 ans à destination de parfumerie, vêtements, bijoux fantaisie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81fe704a005d1ed70d5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Cette espèce de fantaisie rêvée s'articule autour de quatre matières premières, qui donnent ce parfum, un oriental frais autour de la lavande Carla qui vient de la Drôme provençale cultivée et distillée

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

64379dfa9477fe04f5cc6579

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

respect du contradictoire s'entend comme l'obligation pour le juge de veiller à ce que les parties puissent connaître leurs arguments respectifs et y répondre, et non pas de se plier à toutes leurs fantaisies

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686c2cdcdd7001754d621f1b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le courrier adressé le 17 juillet 2020 par la SA AGENCE METROPOLOE aux consorts [U] confirme l’absence d’accord entre les parties à cette date, puisqu’elle écrit que “pour éviter tout malentendu ou fantasme

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66104649c9ea95b316fe40c9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

centre commercial [5] à l’effet d’exploiter une activité « à titre principal de vente d’articles de maroquinerie et de bagagerie et à titre accessoire de vente d’accessoires de mode et de bijouterie fantaisie

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd699851e0008f1e504

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

bail commercial définit en l'espèce la destination en renvoyant à '(...) l'activité de salon de coiffure mixte esthétique, vente de produits dérivés et liés à l'activité de coiffure, vente de bijoux fantaisie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdeca97f031e99975e14f46

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

La SARL MORELLATO ET SECTOR FRANCE est spécialisée dans la vente de montres et de bijoux fantaisie.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00903

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[L], ce dernier a ensuite « par surprise » réussi à lui faire un cunnilingus car ça fait partie de ses fantasmes, et ce en dépit de son refus ; qu'il ne pensait pas la violer ; que suite à cet incident

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00292

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

L... chargé de la recherche dans le secteur du fil fantaisie et qu'ils n'exerçaient pas des fonctions de même nature comme le laisse à penser la dénomination de leurs fonctions et le travail dans le même

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0401DEC001725990

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

  He said that his confessions were of pure fantasy and a sick joke.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61626b8fe62f7c490f224e70

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

classique et une esthétique spécifiquement cinématographique issue de l'expressionnisme' où les sujets photographiés 'voient leur choix de postures strictement limités à quelques sages possibles où aucune fantaisie

Source officielle