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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8359ba5988459c4c123
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Didier, - Y... Raoul, - Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100765
15 juin 2017
15 juin 2017
Didier Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c55
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Didier X... a relevé appel de ce jugement le 17 mai 2004.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63d37aa7d1bc2605de4b4a9e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[D] [F] et Mme [L] [F] ont attrait la SCP Didier Avalle et Xavier Avalle à la procédure aux fins de lui voir déclarer commun et opposable le jugement à venir.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02623
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Cette indemnité devra être versée par Monsieur/Madame Y... à l'employeur de Monsieur Didier X... afin de lui être reversée".
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1995:356
26 octobre 1995
26 octobre 1995
#Straffesag mod Didier Vergy.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal de grande instance de Caen - Frankrig.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10653
16 mai 2018
16 mai 2018
Didier X... qui a signé ces documents alors même qu'il ne bénéficiait d'aucune délégation de pouvoir du gérant Mme Emilie B... ; Attendu que M.
Source officielleciv2
6137213ecd580146773f22a3
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Didier A..., demeurant ... (Hérault), 2°) M.
Source officiellecr
Metz, en date du 12 février 1998, qui, sur sa plaintec/Didier Y
6079a8d69ba5988459c4f153
7 septembre 1999
7 septembre 1999
Sylvie, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Metz, en date du 12 février 1998, qui, sur sa plainte contre Didier Y... du chef d'organisation frauduleuse
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541e
28 mars 2001
28 mars 2001
Contestant cette décision, Monsieur Didier X... a saisi le Conseil de prud'hommes d'Avignon (84000) le 12 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
d'Instance de MORTAGNE AU PERCHE COUR D'APPEL DE CAENPREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALEARRÊT DU 26 OCTOBRE 2006 APPELANTS :Monsieur Serge X..., xxxxxx xxxxxxxxxxxx61340 BERD'HUISMonsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc2
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Didier Y... et Mme Marie-Hélène Y... épouse Z...enregistré sous le numéro 11/ 5135 et 22 décembre 1011 par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01123
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Didier X... et les sociétés Didier X... art productions, Kerneo, et Didier X... fine art ont interjeté appel de cette décision ; Attendu que M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007702210
7 février 1986
7 février 1986
Didier et M. et Mme X... Pierre, - les conclusions de M. Lasserre, Commissaire du Gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que M.
Source officielle8ème chambre
69efba4acdc6046d47c24295
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00613
27 mai 2008
27 mai 2008
Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société X... et associés, acquéreur du fonds de commerce de M. et de Mme X..., a été mise en redressement judiciaire le 11 mai 2004, la société Didier
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007837267
19 septembre 1994
19 septembre 1994
travaux nécessaires à la réalisation par la communauté urbaine de Lyon ou son concessionnaire, du boulevard périphérique Nord de Lyon sur le territoire des communes d'Ecully, Tassin-la-demi-lune, St-Didier-au-Mont-d'Or
Source officiellecr
ées notammentc/Didier Y
6079a8649ba5988459c4d145
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 7 avril 1994 qui, dans les poursuites exercées notamment contre Didier Y..., Bernard Z... et Joël E... pour contrefaçon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00021
5 janvier 2022
5 janvier 2022
[X] [N], domicilié [Adresse 4], membre de la SCP [X] [N]- [W] [T], pris en sa qualité de coliquidateur judiciaire de la SAS Imprimerie Didier Mary, 2°/ à l'AGS-CGEA Ile-de-France Est, dont le siège
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-139129
14 novembre 2013
14 novembre 2013
66424/12 15/10/2012 Angel Luis HERMOSA URRA 27/04/1956 Didier ROUGET et Iñaki GOIOAGA LLANO Divers arrêts entre 1988 et 1997 Décision de l’ Audiencia Nacional du 28.06.2002 Attentat, possession
Source officiellePage 46 sur 1357