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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8359ba5988459c4c123

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

Didier, - Y... Raoul, - Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100765

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Didier Y..., domicilié [...]                              , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c55

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Didier X... a relevé appel de ce jugement le 17 mai 2004.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63d37aa7d1bc2605de4b4a9e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[D] [F] et Mme [L] [F] ont attrait la SCP Didier Avalle et Xavier Avalle à la procédure aux fins de lui voir déclarer commun et opposable le jugement à venir.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02623

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Cette indemnité devra être versée par Monsieur/Madame Y... à l'employeur de Monsieur Didier X... afin de lui être reversée".

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:356

CJUE

26 octobre 1995

26 octobre 1995

#Straffesag mod Didier Vergy.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal de grande instance de Caen - Frankrig.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10653

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Didier X... qui a signé ces documents alors même qu'il ne bénéficiait d'aucune délégation de pouvoir du gérant Mme Emilie B... ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

6137213ecd580146773f22a3

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Didier A..., demeurant ... (Hérault), 2°) M.

Source officielle
CC

cr

Metz, en date du 12 février 1998, qui, sur sa plaintec/Didier Y

6079a8d69ba5988459c4f153

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

Sylvie, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Metz, en date du 12 février 1998, qui, sur sa plainte contre Didier Y... du chef d'organisation frauduleuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8541e

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

Contestant cette décision, Monsieur Didier X... a saisi le Conseil de prud'hommes d'Avignon (84000) le 12 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dc5

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

d'Instance de MORTAGNE AU PERCHE COUR D'APPEL DE CAENPREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALEARRÊT DU 26 OCTOBRE 2006 APPELANTS :Monsieur Serge X..., xxxxxx xxxxxxxxxxxx61340 BERD'HUISMonsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc2

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Didier Y... et Mme Marie-Hélène Y... épouse Z...enregistré sous le numéro 11/ 5135 et 22 décembre 1011 par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01123

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Didier X... et les sociétés Didier X... art productions, Kerneo, et Didier X... fine art ont interjeté appel de cette décision ; Attendu que M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007702210

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Didier et M. et Mme X... Pierre, - les conclusions de M. Lasserre, Commissaire du Gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efba4acdc6046d47c24295

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00613

Cassation

27 mai 2008

27 mai 2008

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société X... et associés, acquéreur du fonds de commerce de M. et de Mme X..., a été mise en redressement judiciaire le 11 mai 2004, la société Didier

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007837267

Admin. suprême

19 septembre 1994

19 septembre 1994

travaux nécessaires à la réalisation par la communauté urbaine de Lyon ou son concessionnaire, du boulevard périphérique Nord de Lyon sur le territoire des communes d'Ecully, Tassin-la-demi-lune, St-Didier-au-Mont-d'Or

Source officielle
CC

cr

ées notammentc/Didier Y

6079a8649ba5988459c4d145

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 7 avril 1994 qui, dans les poursuites exercées notamment contre Didier Y..., Bernard Z... et Joël E... pour contrefaçon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00021

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

[X] [N], domicilié [Adresse 4], membre de la SCP [X] [N]- [W] [T], pris en sa qualité de coliquidateur judiciaire de la SAS Imprimerie Didier Mary, 2°/ à l'AGS-CGEA Ile-de-France Est, dont le siège

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-139129

Admin. suprême

14 novembre 2013

14 novembre 2013

  66424/12 15/10/2012 Angel Luis HERMOSA URRA 27/04/1956 Didier ROUGET et Iñaki GOIOAGA LLANO Divers arrêts entre 1988 et 1997 Décision de l’ Audiencia Nacional du 28.06.2002 Attentat, possession

Source officielle

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