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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b5
9 mai 2008
9 mai 2008
Didier C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f5
5 mai 2008
5 mai 2008
du 28 septembre 2006 du TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUVIERS prononçant la mise sous tutelle de Didier X...et désignant l'ADAE en qualité de tuteur ; Vu les dernières conclusions de Didier X...et de l'ADAE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59b
31 août 2011
31 août 2011
No 10/04206 AFFAIRE : Didier X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01127
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Didier X..., la société Didier X... fine art et la société X... immobilier Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré nulles les assignations délivrées les 25, 30 septembre et
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c479
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Par déclaration en date du 24 juillet 2007, Didier X... a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c40
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Y... prise en la personne de Maitre Didier X... ès qualités de séquestre ayant son siège au...
Source officielleciv1
613723fbcd58014677410b7b
15 mai 2002
15 mai 2002
Didier X..., demeurant 21580 Salives, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 2000 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ec
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Didier X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d68
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Monsieur Didier X... s'oppose aux prétentions de la SAS TRANSPORT ROUTE SERVICE-TRS dont il souligne la vitalité économique.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100588
20 mai 2009
20 mai 2009
Didier X... ; que, par acte d'huissier du 12 juillet 2001, Mme Y... a fait assigner M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202465_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la ville de Saint-Dizier désireuse de réaménager l'agglomération a établi un programme dénommé " Saint-Dizier 2020 " devenu " Révéler Saint-Dizier ", visant à redynamiser
Source officielle4ème chambre 1ère section
695d67ec75782d5f06009cd7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
; Vu les conclusions d’incident notifiées par la voie électronique le 4 novembre 2025 par la SCI 35 Saint Didier aux termes desquelles elle demande au juge de la mise en état de: “Vu les dispositions
Source officielleSécurité sociale
6033065c5adc3978c06de101
17 octobre 2017
17 octobre 2017
D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2017 APPELANT : [E] [C] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-yves DIMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b8
16 avril 2015
16 avril 2015
Didier Z.... Sur la demande en paiement de dommages et intérêts Mme Michèle Y... et M. Didier Z... ne caractérisent pas un abus de droit d'ester en justice de M. Guy X....
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403d4e
4 mars 1998
4 mars 1998
..., demeurant ..., 2°/ l'Union départementale des syndicats CGT de la Haute-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1996 par le tribunal d'instance de Saint-Dizier
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2200186_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 6 octobre 2023, la commune de Saint-Dizier, représentée par Me Bernard, déclare accepter le désistement de la requête de la SNC Lidl.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91826
3 avril 2014
3 avril 2014
Didier X... dépose de nouvelles conclusions reçues par le greffe le 23 décembre 2013.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402044_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
A..., représentée par Me Niango, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au Centre Hospitalier de Saint-Dizier de modifier par avenant son contrat de mise à disposition sur la clé de répartition de son
Source officielle7ème Chambre
DTA_2311241_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Considérant ce qui suit : La société anonyme (SA) DIGI France est membre du groupe DIGI-TERAOKA, formé par la société japonaise TERAOKA SEIKO CO. Ltd et ses filiales.
Source officielleChambre 1-4
69f44a05cdc6046d472f15d1
30 avril 2026
30 avril 2026
[N] [A] Représentant : Me Didier CAPOROSSI de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.
Source officiellePage 46 sur 1520