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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725dacd58014677421042
22 janvier 2002
22 janvier 2002
David, - LA SOCIETE SPOT CITY INTERNATIONAL, civilement responsable, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, pour diffamation publique envers
Source officiellecr
6137269ecd58014677427171
29 mars 2006
29 mars 2006
signification, l'huissier a indiqué que le destinataire avait été avisé de cette remise par lettre simple conformément à l'article 555 du Code de procédure pénale ; qu'enfin, la qualité de gérant de David
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
David, en date du 30 novembre 2006, ont relevé appel d'un jugement contradictoire, rendu par ledit Tribunal le 23 Novembre 2006, à l'encontre de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92836
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Fatima X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92840
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Audrey X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92850
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Vanessa X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93284
26 avril 2016
26 avril 2016
David exerçant à l'enseigne D2A à payer à monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee
9 juin 2011
9 juin 2011
Madame Nathalie X... épouse K... et Monsieur Stéphan K... demandent la confirmation du jugement et la condamnation de Monsieur David X... aux dépens.
Source officiellecomm
équence débouté la CCIV de toutes ses demandes forméesc/M. David X
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00141
3 février 2009
3 février 2009
David X... le paiement d'une redevance au titre de l'amarrage de son bateau sur l'espace maritime concédé, faute d'un lien contractuel direct entre M.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02427_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
La SARL Boucherie David exerce une activité de boucherie traditionnelle et grossiste en viandes à Paris.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300811
17 juin 2014
17 juin 2014
Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 31 mars 2014, la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de l'association syndicale Marine de Davia
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6dd
23 juin 2008
23 juin 2008
David et Y... Sylvia entièrement responsables du préjudice subi par la victime ; a condamné solidairement X... David et Y...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007865635
12 septembre 1994
12 septembre 1994
David X..., demeurant ... à Hem (59510) ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0addb9cdc6046d470f1dce
13 mai 2026
13 mai 2026
Au nom du peuple français Par jugement du 11/03/2026, le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement de la société SASU CHEZ DAVID SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91269
17 mars 2014
17 mars 2014
David Dominique Y... R. J/ E.
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c41443
26 mars 1974
26 mars 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DIVERS IMMEUBLES SITUES A SAIDA (ALGERIE) ET APPARTENANT A DAVID, ONT ETE EXPROPRIES
Source officielleciv1
61372202cd580146773f9783
23 février 1994
23 février 1994
la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de : 1 / La compagnie d'assurances Commercial union IARD, société anonyme dont le siège social est ... (2e), 2 / La société Beauvillain Davoine
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb90
28 septembre 2012
28 septembre 2012
David Y..., né le 31 mars 1968 à Cambrai. Cette requête faisait suite à un signalement des services sociaux du Centre hospitalier de Cambrai.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007685655
8 février 1980
8 février 1980
PIERRE ; VU SOUS LE N 9596, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE PRESENTES POUR LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS DAVID SARL DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502434_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me David, avocate de M.
Source officiellePage 46 sur 1582