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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b79
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Représentée par Me Ludovic CUZZI, de la SELARL PARME AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R272 Assistée de Me Alexandre MADINIER substituant Me Ludovic CUZZI, de la SELARL PARME AVOCATS, avocat
Source officielle8ème Chambre
DTA_2212474_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2024, la commune de Puteaux, représentée par Me Cuzzi, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-103889
2 décembre 2010
2 décembre 2010
The summary of the judgment was published in the Government Currier [ Uriadovyi Kurier], no. 85 of 13 May 2008. III.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
: L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleChambre Commerciale
6364bb93e405357f749eaa2e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SBCMJ ès qualité de mandataire judiciaire de Madame [B] [P] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Sandrine CUVIER de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7ce1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ès qualité de mandataire judiciaire de la société AYADI PRIMEURS selon jugement du Tribunal de Commerce de ROMANS SUR ISERE du 9 avril 2025 [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sandrine CUVIER
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514652_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Cuti, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu les observations de Me Rochiccioli représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2529315_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 14 octobre 2025, en présence de Mme Cuti, greffière d’audience, M. B... a lu son rapport. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532348_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 18 novembre 2025 en présence de Mme Cuti, greffière d’audience, M. C... a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Morel, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532584_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 24 novembre 2025, en présence de Mme Cuti, greffière d’audience, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2310004_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2023, Mme D, représentée par Me Cukier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 4 juillet 2023 par laquelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307643_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
contestée, que le quartier de la Croix-Daurade est le plus peuplé de la commune de Toulouse, que les capacités d’accueil de certains établissements publics scolaires du secteur tels que l’école élémentaire Cuvier
Source officielle7ème chambre
DTA_2307698_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
l'exercice de ses fonctions le 9 août 2021 à 11 heures 00, et alors qu'il était affecté seul au poste " conditionnement ", l'intéressé a ressenti une vive douleur à l'épaule droite en se saisissant d'un cuvier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2305944_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
B A, domicilié 85 rue Cuvier à Lyon (69006), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles ; donner
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2610346_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Au cours de l’audience du 14 avril 2026 tenue en présence de Mme Cuti, greffière d’audience, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SA RANDSTADc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
60356ba3afbed992a97dcbe9
28 avril 2016
28 avril 2016
suivant déclaration d'appel du 17 avril 2015, APPELANTE : RANDSTAD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me CUVIER
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018005582
8 février 2007
8 février 2007
Vu la requête, enregistrée le 23 janvier au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'association FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT, sise 57 rue Cuvier 75231 Paris cedex 05, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536927_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Lors de l’audience publique du 23 décembre 2025, tenue en présence de Mme CUTI, greffière de chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8593e
27 septembre 2001
27 septembre 2001
20 Janvier 1998 APPELANTE : Sté ECHIROLLES DISTRIBUTION Enseigne Centre LECLERC Espace Comboire 38130 ECHIROLLES représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) assistée de Me CLEMENT-CUZIN
Source officielleChambre Sociale
61639b95a876d6c869757c49
20 octobre 2010
20 octobre 2010
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Monsieur [R] (Directeur du Site) et assistée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officiellePage 46 sur 78