Toronto et qu'en 2003 et 2004 Mme L... est intervenue pour coordonner les deux festivals avec le concours de la stagiaire, même si dans sa lettre du 19 août 2005, elle écrivait qu'en juillet elle coordonnait

personnel de l'entreprise, s'appliquent dès lors qu'il y a transfert d'une entité économique conservant son identité et dont l'activité est poursuivie ou reprise ; que l'association ACCES gérait et coordonnait

A la suite de cet avis, le procès-verbal de la commission de réforme des pensions militaires d'invalidité du 30 mai 2018 conclut que la poly-arthériopathie avec atteinte des coronaires, des artères iliaques

E, qui a levé le secret médical, soutient qu'il souffre notamment d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une lésion non significative de l'artère coronaire droite et d'un syndrome anxio-dépressif.

son incarcération de 2017 à 2019 et le 28 mars 2023 par son cardiologue, mentionnant qu'il souffre d'une hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique avec antécédents de syndrome coronaire

nuire aux exploitations agricoles ; . il méconnaît l'article L. 124-9 du code rural en tant qu'il porte atteinte à la ripisylve des nants, indispensable au bon maintien des berges du nant de la Corbatière

Justice, 25.05.2005 13032/07, lodged on 03.01.2007 ARMENCEA Valentina born on 05.01.1963, Moldovan national, living in Chişinău   Supreme Court of Justice, 07.06.2006 13358/07, lodged on 30.12.2006 COROPAT

    Prior to his detention the applicant had been suffering from hypertension, had had a heart attack and had undergone coronary artery bypass surgery in a civilian hospital. 26.

During his stay he was diagnosed with ischemia of the heart, a post-inferior myocardial infarction condition, post-transcutaneous coronary angioplasty condition with a stent implant, post-aortic valve

mutuelle à cotisations variables dont le siège social est : [Adresse 22] [Localité 21] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

route de Bigorre 33550 TABANAC représentée par Me Jérôme DIROU, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant Compagnie d’assurance SMABTP 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Jean CORONAT

simplifiée dont le siège social est : [Adresse 14] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

cotisation variable dont le siège social est : [Adresse 22] [Localité 19] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

AQUITAINE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître LOPEZ, avocat au barreau de PAU assistée de Maître CORONAT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

frais de mutuelle:1631,52 euros - solde de congés payés : 7527,51euros -article 700 du code de procédure civile : 2000 euros *** Monsieur [P] a été embauché le 22 avril 1976 par la société Corona

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,

Afin de remédier à ce possible inconvénient, nous vous conseillons le « Domingo Hyrostone » disponible chez votre débitant » ; qu'il a acheté au bureau de tabac " Au Corona " 22, rue Laffitte Paris 9ème

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Dans ce document d’une page, il indiquait que la patiente présentait une anomalie congénitale du tronc coronaire gauche à partir de l’artère pulmonaire (ALCAPA), qu’une opération à cœur ouvert avait été