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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
61632f4a14ec5f96a7da08c9
21 octobre 2011
21 octobre 2011
COHEN-GUEDJ Me JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 19 janvier 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/1594.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Grosse délivrée le : à : JAUFFRES COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 27 octobre 2006 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Société MONACO LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : ERMENEUX TOUBOUL MAYNARD GIACOMETTI COHEN Décision déférée à la Cour : Arrêt no 2007 / 82 de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa4
27 novembre 2008
27 novembre 2008
FRANCE BOISSONS TOULON Grosse délivrée le : à :COHEN PRIMOUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 20 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0fb
22 janvier 2009
22 janvier 2009
TRANSPORTS AFFRETEMENTS MEDITERRANNEES - TAM Grosse délivrée le : à :COHEN LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TARASCON en
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02689_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Article 4 : L'État versera à Me Cohen une somme de 1 200 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et à l'article 108 du décret du 19 décembre 1991.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02820_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A..., représenté par Me Cohen, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’Etat le versement d’une somme de 2 000 euros à son conseil au titre des dispositions combinées des
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402324_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
B F, représenté par Me Cohen-Drai, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2024 par lequel le préfet de l'Hérault l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a615
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Par ces motifs, le Tribunal de Grande Instance de Lisieux a ainsi * condamné la SA Collen à verser à M.
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66d7
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Z..., ès qualités, pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société COFEN, demeurant ... (Oise), 3°) M.
Source officielleciv1
6079435d9ba5988459c4212d
24 novembre 1976
24 novembre 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PAPON, GARAGISTE, A VENDU A COHE UNE VOITURE D'OCCASION QUI, SELON LUI, AVAIT PARCOURU 10000
Source officielleChambre 3-3
68e899fa60ca52a2831c02aa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON INTIMES Madame [T] [V] [X] née le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 12] (VIETNAM), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE SAS RESIDENCE HOTEL RESIDELLA dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a6
29 avril 2025
29 avril 2025
SCI [Adresse 22] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Barbara BALDASSARI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf7
21 octobre 2024
21 octobre 2024
cour : Ordonnance rendue le 28 août 2023 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/03449 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Richard ruben COHEN
Source officielle8e Chambre A
60365e7bcdbdf4beb9d8884c
8 octobre 2015
8 octobre 2015
SARL NORD AZUR INTERNATIONAL, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me
Source officielle1re Chambre B
61635158a2ead9ed860b6f86
13 juillet 2011
13 juillet 2011
N° 10/19247 Société civile 5F CINQEFFE C/ Société VILLANDRY [Y] [B] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
22 mai 2008
LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée à : MAYNARD COHEN SIDER ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de la 8ème chambre C de la Cour d'Appel
Source officielle1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5101
5 mars 2015
5 mars 2015
FOND DU 05 MARS 2015 DT N° 2015/124 Rôle N° 14/10430 SA BANQUE CHAIX C/ [B] [V] [A] [P] [Z] [O] [L] [T] [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205320_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A, -les observations de Me Cohen, représentant M.
Source officiellePage 46 sur 1235