SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE M Y..., ARTISAN ELECTRICIEN, PROPRIETAIRE D'UNE FOURGONNETTE CITROEN, ASSUREE DEPUIS 1971 AUPRES DE LA COMPAGNIE UAP POUR SES DEPLACEMENTS PRIVES

1°) d'annuler : - la décision du 2 décembre 2022 par laquelle l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) a refusé l'annulation du transfert de certificat d'immatriculation relatif au véhicule Citroën

[X] [C] de récupérer à ses frais le véhicule Citroën DS4 immatriculé BR 023 KD dans un délai de 20 jours à compter de la signi?

Autos, d'un véhicule d'occasion Citroën C3 mis en circulation le 20 juin 2012, immatriculé [Immatriculation 8], au prix de 5.990 euros TTC.

et alors que les deux véhicules s'étaient immobilisés, respectivement , en travers, à gauche de la chaussée, pour celui de Frédéric X..., et à droite de celle-ci, pour celui de Mme Y..., le véhicule Citroën

fois la plainte déposée et la procédure d'enquête lancée ; il a lui-même exécuté la frappe à froid du véhicule alors même qu'il affirmait que cette opération avait été faite par un concessionnaire Citroën

X... s'est interrogé sur le revêtement de la citerne litigieuse lors de la livraison, pour en conclure que la citerne vendue était affectée d'un vice caché antérieur à la vente, indécelable à l'oeil nu

à la somme de 22.000 euros hors taxes et hors charges par trimestre, - débouté la société Cicerone de sa demande de report partiel de paiement de l'indemnité d'occupation, - débouté la société Cicerone

DISPOSITION AU GREFFE Président : David RIOU, Greffier : Sévrine SANCHES ************************** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 27 février 2021, Madame [Z] [V] a acquis un véhicule Citroën

Elles en concluent que rien n'établit que le véhicule Citroën a joué un rôle quelconque dans la réalisation de l'accident.

Le logement a été vendu le 4 juin 2004 à la SCI CIRION.

Les consorts [M] ont également reçu de leur frère des dons en espèces et par chèques, outre pour Mme [M] un véhicule de marque CITROEN de type C3.

domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Olivier DECOUR, SCP GODIN CITRON

son arrivée, l'accès par le devant de la maison était devenu impossible et que seules des personnes familières des lieux avaient pu trouver un accès par l'arrière " après être passées par le passage Cicéron

CARDOSO en vertu d'un pouvoir général INTIMES Monsieur Azddine X... ... 93400 SAINT OUEN représenté par Me Marie-Laure DUFRESNE-CASTETS, avocat au barreau de CAEN SOCIÉTÉ PEUGEOT CITROËN

X..., salarié de la société Peugeot Citroën automobiles, a déclaré à son employeur qu'il avait été victime d'un accident le 10 novembre 2005, sa main droite ayant heurté une bobine de tôle à l'occasion

des particularités précisément répertoriées, à savoir principalement l'absence de carte du monde, une carte de l'Asie en double exemplaire intervertie avec celle de l'Afrique, une reliure en maroquin citron

également toujours servie de ladite citerne pour arroser son jardin.