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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00335

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

L'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardennes a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100833

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 17 décembre 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 833 F-D Pourvoi n° M 24-12.411

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226600_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 22 décembre 2022 et 21 février 2023, Mme C A B, représenté par Me Champain, demande au tribunal :

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043e9cdc6046d47ccec39

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2526352_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

B A, représenté par Me Champain, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01905_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

de Champagne et du Groupement des praticiens et professionnels libéraux de la clinique de Champagne et de mettre à la charge de l’ARS Grand Est la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163de1ae9a173d6d859cbff

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

[J] [U]', 'CHAMPAGNE [U] [J]', 'CHAMPAGNE [K] [U]', '[K] [U]' pour commercialiser des vins de champagne, blancs de blanc, crémants de bourgogne et en réservant le nom de domaine www.[06].fr, - c'est

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2412555_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Champain, avocat de M.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61eb4fb290a3460742d7

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CHAPLAIN, C.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f1d74e7ffb526292dd6ec7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] SCM SOCAMA ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616318bde0639f4f1a04a4e2

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

La société Champagne Bricout & Koch a remis à la société Champagne Gremillet une traite acceptée de 151.000 euros à échéance du 28 février 2003, date à laquelle la société Banque Populaire Lorraine Champagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c1e

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Champagne Trouillard".

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177dafe5d80f0008c2e8a4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

* * * * * La société Champagne Contrôle PL a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A

6253caafbd3db21cbdd8bc25

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

ARRET No du 09 juin 2008 R.G : 07/01609 SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARL c/ S.A. CHAMPAGNE BRICOUT ET KOCH Société VINICOLE MARTIN ET FILS X...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020061407

Admin. suprême

26 décembre 2008

26 décembre 2008

: La requête de la SOCIETE CHAMPAGNE FRANCOIS DAUMALE est rejetée.

Source officielle
CC

comm

Champagne X... de son désistement du pourvoi qu'elle a dirigéc/M. Raymond X

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00651

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

de vin de champagne CHAMPAGNE SERGE X... et CHAMPAGNE RAYMOND X... portent l'indication propriétaire récoltant et l'information élaboré par Serge X...

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c52225

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

de Reims-Champagne et le projet de restructuration territoriale du centre EDF-GDF de Champagne-Sud ; que, lors de la réunion du CMP de Champagne-Sud, le 3 avril 1991, deux groupes de travail, dont l'organisation

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49026

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Martel et Cie (la société Champagne Martel) exerce une activité de champagnisation et de négoce de vins de champagne.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10670

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

général, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2022 où étaient présentes Mme Darbois, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Comte, conseiller référendaire rapporteur, Mme Champalaune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94403

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

de l'article 700 du code de procédure civile, - de débouter la SARL Agence "A" de Champagne de toutes ses demandes, - de condamner la SARL Agence "A" de Champagne aux dépens avec distraction.

Source officielle