» ou « taxi à Carcassonne » ou encore « taxi carcassonnais », ou encore « taxi aéroport » ou « taxi gare » et de l'avoir condamnée à ne plus figurer sous la rubrique géographique « Carcassonne », le tout

. # Compagnie des Hauts Fourneaux de Chasse contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio. # Causa 33-59. # Meroni & C. Erba, Meroni & C.

La commission préconise que les présentes mesures soient subordonnées à la vente du Mobil-Home/Caravane d’une valeur estimée à 30 000,00 euros.

construction en dur de forme ronde, un abri en moellon surmonté d'un toit en tôles devant servir d'arène et d'écurie à chevaux, une construction en dur à un étage d'une surface d'environ 100 m et qu'un cabanon

la société Construire solidaire aux fins de voir notamment déclarer sans droit ni titre l'occupation par ces derniers et tous occupants de leur chef des entrepôts de stockage, de parkings et de la caravane

fin par la Clinique Ker Yonnec (la clinique), située à proximité de la décharge, a mentionné que les déchets acheminés sur le site de stockage et d'enfouissement étaient des "déchets bruts", tels que cartons

communes obstruées, l'arrêt retient qu'en s'appropriant l'entrée de service de l'immeuble, qu'elle a englobée dans une terrasse à usage privatif, et en obstruant l'entrée principale en y entreposant des cartons

l'article 31 du code de procédure civile, Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cognac Ferrand, spécialisée dans le commerce de boissons alcoolisées, fait fabriquer et livrer des étuis en carton

ont violé l'article 6 susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et des pièces de la procédure, qu'à la suite du décès d'un salarié de la société Usinor, causé par une asphyxie au gaz carbonique

A l'issue d'une information judiciaire portant sur des escroqueries à la TVA sur les droits carbone, M.

publics (SMABTP), dont le siège est, [Adresse 38], 59°/ à la société Crédit agricole Corporate & Investment Bank, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 39], anciennement dénommée société Calyon

Article 2 : L'association diocésaine de Carcassonne versera une somme de 1 500 euros à la commune de Carcassonne sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

, 13, 19, 27 août et 6 septembre 2024, la CRCAM Sud Méditerranée a assigné les consorts [A] en leur qualité d'héritiers de Mme [I], veuve [A], en paiement du prêt devant le tribunal judiciaire de Carcassonne

[Z] a assigné les sociétés Securimut et Prodigeo assurances devant le tribunal judiciaire de Carcassonne aux fins d'exécution du contrat d'assurance.

CHANGE TIREES PAR SON CREANCIER; QUE, SOUS L'INTITULE "AVAL DES TRAITES", L'ACTE CONTENAIT UNE STIPULATION AUX TERMES DE LAQUELLE ANDREOPOULOS "DONNAIT" A ELIOPOULOS, QUI ACCEPTAIT, L'AVAL DE CARAYANNIS

certains services de la commune de Carcassonne.

Center une caravane neuve, de marque Dethleffs, au prix de 27.000 euros.

D E C I D E : Article 1er : Les requêtes de la SAS Aménagement Carcassonne Regal, de la SAS Adlog Carcassonne Regal 1 et de la SAS Adlog Carcassonne Regal 2 sont rejetées.