opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Axa assurances région Sud-Est, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Boulle

Distribution ont constitué un groupement d'intérêt économique dénommé GAT : Groupement pour l'Avitaillement de Toulouse, qui avait notamment pour objet la gestion des opérations de stockage et de mises à bord

ledit article ; Attendu que tout jugement ou arrêt doit être motivé ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à bord

A deux reprises, il a été interpellé par les services de police alors qu'il se trouvait la nuit à bord d'un véhicule. 5.

les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 avril 1992), qu'une cargaison de sarrazin a été transportée, sous connaissement émis par la société Rickmers line (le transporteur maritime), à bord

Swansea (Grande-Bretagne) de deux machines d'aciérie fabriquées par la société Nicolas et destinées à la British Steel Corporation (BSC) ; que l'une des machines a été accidentée lors de son chargement à bord

action en remboursement de toutes les prestations versées ou maintenues à la victime à la suite de l'infirmité ou de la maladie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 24 juin 1986, le véhicule à bord

les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 8 avril 1993), qu'une quantité de pâte à papier achetée en Argentine par la société Cellmark a été transportée de Buenos-Aires à La Pallice à bord

Z..., se trouvant ensemble dans les locaux d'un immeuble comportant un restaurant fermé et un appartement alors occupé par la mère des deux derniers nommés, Mme Brigitte A..., ont, en allumant des bougies

Dijon, 8 juin 2000), que, le 28 avril 1992, la société Tubecam, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Vallourec précision et tirage, a confié à la société Bertrand le chargement de boues

pendant dix ans auprès de ce brasseur en bières distribuées par la société Caves Gambrinus, elle-même intervenante à l'acte afin de contre-garantir la caution ; que la société Le Café de Paris ayant, au bout

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 janvier 2021), le 9 juin 2014, l'aéronef piloté par Mme [M] (la pilote), à bord duquel [W] [N] avait pris place à titre gratuit, s'est écrasé, provoquant la mort de la

Le 21 février 2014, alors qu'il circulait à bord de son véhicule automobile, M.

étant à deux kilomètres du bureau de la brigade, nous l'invitons à poursuivre son chemin et à se rendre au plus vite devant notre unité ; qu'à cinq heures quinze le plaignant passe une première fois à bord

est jointe au dossier (D174) ; qu'aucune constatation utile à l'enquête n'a été faite pendant la période litigieuse, du 9 juin 19 h 45 au lendemain 10 juin ; que surtout, l'Austin Mini Cooper n'a pas bougé

renseignement selon lequel un individu se livrait à un trafic de stupéfiants à Illzach, et selon lequel cet homme avait été remarqué alors qu'il sortait du parking souterrain d'une résidence de cette ville, à bord

[ZD] et Mme [CH], à la suite de l'embrasement d'un sapin de [EG] orné de bougies allumées par M. [ZD]. 3.

et futur beau-frère Dominique C..., ainsi qu'Alain A..., chauffeur de camion venu chargé du grain ; qu'en effet cette personne a déclaré avoir vu, un peu avant 9h, de la fumée sortir du bâtiment qui borde