Z... a été blessé dans un accident de la circulation dont Melle Y..., assurée auprès de la Mutuelle assurances des commerçants et industriels de France (Macif), a été déclarée responsable ; qu'il a demandé

X..., en tentant de quitter son propre logement, est tombé et s'est blessé ; qu'il a demandé réparation de son préjudice à Mme Z... et à son assureur, l'UAP ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt

Y... ayant été blessé dans un accident, dont M. Patrice X... a été reconnu responsable pour partie, a demandé à M.

Y... et la CPAM de la Seine Saint-Denis ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1989), que Mme Z..., traversant une chaussée, a été heurtée et blessée par l'automobile

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Angers, 14 octobre 1992), que Mlle Y..., montant un poney, a au cours d'une reprise d'équitation, été blessée

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon la décision attaquée (commission d'indemnisation des victimes d'infractions de Versailles, 15 avril 1992), que Jean-Luc Y... ayant été mortellement blessé

X..., blessé par un poney qui lui avait fracturé la cuisse droite d'un coup de sabot, a demandé réparation de son préjudice à la société La Chanterelle, laquelle a fait état d'une blessure antérieure de

. ; que, blessée, elle a assigné celui-ci et son assureur, la MATMUT, en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

la loi; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que Mme X... qui circulait en ville sur une bicyclette a fait une chute et a été blessé

X..., invité dans la propriété de Mme Z..., a plongé dans la piscine, côté petit bain, et s'est blessé ; qu'il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice Mme Z... et son assureur, la

X... a été blessé dans un accident dont M.

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Y... en cours d'aménagement, afin de voir les travaux à y effectuer ; qu'il s'est blessé en tombant d'une échelle qu'il avait utilisée pour accéder à une mezzanine ; qu'il a assigné M.

Y..., circulant en sens inverse ; que, blessé lors de cet accident, il a fait assigner M.

Blot, une requête contenant sept moyens de nullité. Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

HOTEL LE GRAND BLEU C/ S.A.S. HUMAPRO S.E.L.A.S.