, ci-après Lafarge Bétons, a pour activité la fabrication et la vente de béton prêt à l'emploi.

société [Localité 8] Béton de sa demande de condamnation pour dénigrement, - condamné la société [Localité 8] Béton à verser à la société Techni-Process la somme de 5000 euros au titre de l'article 700

étaient facturés par Béton de la Marne à Dumez pour les quantités de béton "utilisées par ce dernier", dès lors qu'il s'agissait des quantités de béton utilisées par la société Dumez et que cette facturation

Pays de [Localité 11] a répondu à la SAS Beton Vicat

résultats des essais réalisés sur les bétons.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'activité de la centrale à béton exploitée par

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour la société PN Béton Neuville.

Les granulats nécessaires à la fabrication du béton et le béton prêt à l'emploi ont été fournis par la société Béton Rhône-Alpes, devenue la société Béton Vicat.

refus opposé par le maire du Val-d'Ajol à sa demande de consultation de tous les documents techniques relatifs à la construction de l'ensemble scolaire, notamment les dossiers de calcul de l'ensemble béton

siège est [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Béton

société Pierres occitanes a fait édifier une résidence constituée de plusieurs logements ; que, la société D..., assurée auprès de la société MAF, est intervenue comme maître d'oeuvre de conception, le BET

Charles Y..., demeurant ..., 4°/ du Bureau d'études techniques Inter G (BET), dont le siège est ..., 5°/ de la Société commerciale et technique de revêtement (SCTR), dont le siège est ..., défendeurs

Les bureaux d’étude BETEX INGENIERIE et AXIOLIS ont été mandatés, respectivement, en 2020 et 2021.

et des autres demandes de la société Bloc Béton.

Il est constant en l'espèce que l'activité de la SASU Bétons Feidt France concerne le béton prêt à l'emploi et que l'horaire de travail de M. [L] n'est pas modulé sur l'année.

Cabinet BETTI encourt la censure ; EN CE QU' il a condamné la société Cabinet BETTI, in solidum avec le syndicat des copropriétaires et M.

ces opinions expertales de nature à faire naître un doute sérieux sur l'existence d'un lien de causalité entre le vice du béton et les désordres, la cour d'appel, qui condamne la société Béton Rhône Alpes

ensuite donné les bennes en crédit-bail à la société ALES BETON de sorte que la garantie qui est donnée à la société de crédit bail ne confère aucun droit à la Sarl ALES BETON qui est tiers au contrat