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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f37f71cdc6046d471a341e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans l'affaire : SAS MA NANA Adresse légale : [Adresse 5] N° RCS de [Localité 1] : 830341236 / N° de Gestion : 2017 B 5896 Activité : institut de beauté soins esthétiques manucure pédicure et tous les

Source officielle

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CC

comm

6079d6799ba5988459c5b403

Cassation

24 mai 1971

24 mai 1971

CONCLUSIONS ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE FRANCAL, GERANT MAJORITAIRE DE LA SARL "ILE DE BEAUTE

Source officielle
CC

comm

6079d3669ba5988459c58f34

Cassation

27 mai 1986

27 mai 1986

Ritznotamment pour des produits de beauté, Ritzenregistrée sous le n° 1.123.069 notamment pour des produits de beauté, Charles X... Y...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007667248

Admin. suprême

17 décembre 1982

17 décembre 1982

de la presqu'île d'Arvert et de la Côte de Beauté, des 22 février 1975, 23 février 1976, 21 février 1977, 25 octobre 1977 et 15 mars 1978, fixant la tarification des redevances d'assainissement à percevoir

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4bf7cdc6046d47e64547

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2025 ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de la SARL [Adresse 1] CENTER [Adresse 2], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 533088324, Activité : Centre d'esthétique, de soins, institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64856cdc6046d4783eb2c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La SAS à associé unique E.S.G est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 881519680 et exerce une activité de soins de beauté sous la forme de société par actions simplifiée

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d827b3cdc6046d47b2c167

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La SAS ELYSA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 850373564 et exerce une activité de soins de beauté sous la forme de société par actions simplifiée.

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TCOM

Chambre 2-6

69d83929cdc6046d47b40074

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La SARL ELEGANCE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 833674526 et exerce une activité de soins de beauté sous la forme de société à responsabilité limitée.

Source officielle
CA

Référés et Recours

6883105b80821d9a1906fd55

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

CHAMBRE SPÉCIALE Contestation Honoraires Avocat du 24 juillet 2025 Dossier N° N° RG 25/00424 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JC5D Affaire : Mme [B] [S] institut OCEANE BEAUTE

Source officielle
CC

comm

6137228fcd580146773fe781

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

sociale "Milcandi", dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section C), au profit : 1 / de la société Esthétique Beauté

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110656

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[E] [Y], domiciliés tous trois société Anesthésie côte de beauté, [Adresse 2], 4°/ à la société Anesthésie côte de beauté, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00144

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de la société Ora e-car, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00514

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseillère référendaire, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la société GMA, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Hakkasan,

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00007

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

que la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) a conclu le 8 avril 2005 avec Mme X... un contrat de gérance libre d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

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CA

Chambre Sociale

615e0e2cc25a97f0381f52fb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

et de soins esthétiques à l'enseigne 'institut de beauté Yves Roches' situé à [Adresse 3], ce dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.

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CAA

2ème chambre

DCA_21PA05985_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A alors qu'elle est mariée depuis le 7 juillet 2014 ; - les informations recueillies au cours de la vérification de comptabilité de la société Fontaine Beauté ne lui sont pas opposables ; l'administration

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00931

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

février 2009), qu'engagé à compter du 27 janvier 1992 en qualité d'employé au service courrier par la société Yves Saint-Laurent parfums aux droits de laquelle se trouve la société Yves Saint-Laurent beauté

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/François X

6137251fcd5801467741b23f

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

garantie d'un professionnel compétent ; que l'arnica est présentée comme "adoucissante et nourrissante" et la sauge pour "massage contre le froid" et sont donc bien davantage des produits d'hygiène et de beauté

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CA

Chambre 1-1

64c8a0b1dfabddd9699dff49

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

BESSAT, C. DASI & V.

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CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b0

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL "BPI" Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Juin 1999 par le Tribunal de Commerce de PARIS Chambre de Vacations No RG : 65917/98 Expéditions exécutoires Expéditions

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