Il résulte de l'instruction que la commune d'Ajaccio a notifié le décompte général du marché à la société Razel-Bec, mandataire, le 20 mai 2020.

[Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie-Pierre Veinand, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DÉBATS à l'audience publique du 27 mars 2017 tenue par Etienne Bech

demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2014 et 2015 dans les rôles de la commune de Berck-sur-mer

prestations suivantes : dossier technique des baies et de la modification de l'avion, dépôt du dossier auprès de CASA et demande de validation, deuxièmement les travaux à réaliser pour configuration Beech

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F..., a reçu le 25 février 2000 un acte par lequel la Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM) a consenti à M.

SUR CE Par acte authentique signé auprès de Maître X..., Notaire à BERCK, en date du 21 juillet 1995, Monsieur Raoul A... et Madame Christiane B... ont vendu à Monsieur Pascal F...

  the United Kingdom ((dec). nos. 43208/98, 44875/98) and of Beck, Copp and Bazeley v.

He states paragraph (2) does not apply to him in contradistinction to the case of De Becker (Yearbook 1962, p. 322) since "it has never been contended that the applicant has been guilty of any of these

exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 19] [Localité 35] représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE

BEC DE L'AIGLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile GONTARD-QUINTRIC Me Olivier GIRAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE

M..., domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 20 mars 2018 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant à la société Golfe Strim, exerçant sous l'enseigne le Bec

SOCIETE PETROLIERE DU BEC D'AMBES S.A. AXA FRANCE IARD c/ S.A.

Ter Beek BV, European Rice Brokers AVV, Alesie Curaçao NV en Guyana Investments AVV tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

Becher GmbH & Co. KG v Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#References for a preliminary ruling: Bundesfinanzhof - Germany.

. # Ποινική δίκη κατά Jean Claude Becu, Annie Verweire, Smeg NV και Adia Interim NV. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Hof van beroep Gent - Βέλγιο. # Ανταγωνισμός - Εθνική νομοθεσία ορίζουσα

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de la société anonyme Bec-Frères et de la S.C.P. Coutard, Mayer, avocat de la société Y... Bernard, - les conclusions de M.

administratif de Rouen, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la société TP Tinel, mandataire du groupement solidaire formé avec la société Bec

administratif de Montpellier de déclarer la Métropole Montpellier Méditerranée, la société anonyme d'économie mixte locale des transports de l'agglomération de Montpellier ainsi que les sociétés TSO, ETF, Razel-Bec