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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02337_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Sainte Maxime a invoqué en première instance un nouveau motif tiré de l'incompatibilité du projet avec l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) 5.2 relative au secteur " Saquèdes/Quilladou/Beaumette
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f27c
24 avril 1997
24 avril 1997
fait du faible montant du seuil d'achats donnant droit à la remise, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur le fait que l'activité du magasin portait sur des articles de parfumerie et de beauté
Source officielleChambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a13536
12 janvier 2023
12 janvier 2023
intervention était planifiée, et ce, sans en avoir informé la gérante de la société, - que, deuxièmement, il a causé des dommages matériels lors d'une intervention du 27 novembre 2018 dans la résidence Le Beausite
Source officielle2ème chambre A
62a03c3458d7b0a9d40ddc74
4 mai 2022
4 mai 2022
tendant à renvoyer les parties devant le notaire pour l'établissement de l'état liquidatif en application du présent jugement, et répartition des fonds séquestrés et désigne, maître [H] [M], notaire à Beaujeu
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b97128
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 5] (Irlande) [Adresse 2] [Localité 4] - (IRLANDE) Représentés par Me Bertrand de CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B0097 Assistés de Me Bastien BEAUCHET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand de CAMPREDON, avocat au barreau de Paris, toque : B0097 Assistée de Me Bastien BEAUCHET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 2] (Irlande) [Adresse 5] CO-[Localité 2] - IRLANDE Représentés par Me Bertrand de CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B0097 Assistés de Me Bastien BEAUCHET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162a31e36ab09eb9a2fd7a5
11 avril 2013
11 avril 2013
INTIMES Monsieur [F], [B], [C] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté de Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS (toque : B0653) Assisté de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610e
13 mars 2002
13 mars 2002
assurément sa clientèle, comme les autres commerces d'un certain luxe du centre ville et notamment de la rue Nationale, sur l'ensemble du pôle d'attraction commerciale caladois, qui va du canton de Beaujeu
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100104
28 janvier 2010
28 janvier 2010
versent aux débats un acte sous seing privé du octobre 1968, aux termes duquel Mme veuve Elysée B... vend à la maison X... les clichés photographiques et tirages constitués par la collection de son beaupère
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093d
27 juin 2013
27 juin 2013
PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SCI VAFA, prise en la personne de son représentant légal Siège Social :19 bis, rue Higginson- BP. 14226-98803 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2011920_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
des pièces du dossier qu'un avis du 3 janvier 2019 a été rendu, pour l'instruction de la demande d'admission au séjour de Mme A, par un collège de médecins de l'OFII composé des docteurs Sebille, Beaupere
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
10 avril 2026
déposée le 31 octobre 2023 par Mme [K] pour désigner les produits suivants: « Parfums domestiques ; savons de sellerie ; produits de toilettes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté
Source officielle1re chambre civile
6686eab0e74459e0c7ed3ab7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
électricité, par contrat du 30 octobre 2008, à la société Pouessel, assurée par la SMABTP ; - le lot aménagement des voiries à la société Eurovia Bretagne ; - le lot aménagement des jardins, la société Beaucote-Quere
Source officielle8ème chambre
66863d03b1dbbe3bae60030e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il expose : qu'il n'a pas été assigné à son adresse mais à celle de son épouse, en Bretagne, dont il est séparé depuis plusieurs années et que sa véritable adresse, à Saint Didier sur Beaujeu dans
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69d73973cdc6046d479b26d3
8 avril 2026
8 avril 2026
Le lieu de travail était prévu dans le centre de beauté [1], [Adresse 3]. Par un avenant du 14 mars 2016, la salariée a été promue au poste de coach beauté, sur le même site.
Source officiellecr
613725e2cd580146774214a2
29 mai 2001
29 mai 2001
déterminer si les produits incriminés correspondent à cette définition ; qu'il s'agissait en premier lieu de plusieurs produits antiseptiques ; la solution désinfectante Croix Bleue de la société Santé Beauté
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c3
30 juin 2014
30 juin 2014
Sur les dépens Maître Bernard Brumet Beaumel ès qualités, qui succombe au moins pour partie, doit être condamné aux dépens de première instance et d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14c
10 avril 2008
10 avril 2008
VIMONT, avoués assisté de Me Estelle BEAUPERE-MOUTOU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 03093 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ef
16 avril 2015
16 avril 2015
.-98800- NOUMEA Représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Lara Marie-Paule Y...
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