) et les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR) a vendu à M. et Mme [U] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau

décembre 2022) et les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR) a vendu à Mme [L] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau

[X], [B] et [O] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau de la société de droit italien Costa Crociere, loué à la société Tartacover appartenant

les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR) a vendu à Mme [F] et à Mme [V] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau

2023) et les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR), a vendu à Mme [P] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 12 au 22 octobre 2020 (TMR2), sur un bateau

[Z] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 12 au 22 octobre 2020 (TMR2), sur un bateau de la société de droit italien Costa Crociere, loué à la société Tartacover appartenant au même

) et les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR) a vendu à M. et Mme [I] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau

[Z] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau de la société de droit italien Costa Crociere, loué à la société Tartacover appartenant au même

BATCORE et autre Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Fossier, propriétaire exploitant du bateau "La Chance", s'est engagé à transporter avec ce bateau, depuis le port de Tolbiac, trois-cents tonnes

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 juin 2007), que la commune de Sanary-sur-Mer autorisait depuis 1992 le stationnement, dans la partie publique du port de plaisance dont elle est concessionnaire, du bateau

, dont le siège est 6, place d'Alleray à Paris cedex 15 (75505) ; la société FRANCE TELECOM demande au Conseil d'Etat d'enjoindre, sous astreinte de 2 000 euros par jour de retard, à la commune du Barcarès

mais ce bateau n'apparaîtra pas dans l'état liquidatif que le notaire prépare, de plus je ne demande aucune pension alimentaire pour notre enfant.

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 septembre 2010), que la société Genyca a conclu le 1er mars 2006 avec la Banque populaire Côte d'Azur (la banque), un contrat de location avec option d'achat d'un bateau

Analysant cette proposition comme une rétrogradation, Barbara X... la refusait.

Le bateau lui a été délivré le 15 mars 2024 au port de [Localité 6].

; que l'appelant invoque d'une part l'absence d'aménagement de la berge, d'autre part, la manoeuvre imprudente du pilote du bateau ; que le fait de débarquer les passagers du bateau directement sur la

L'emplacement irrégulièrement occupé par le bateau de M. B, au niveau du PK 18,230, a été attribué au bateau " Pen Jab " à compter du 30 mars 2017.