Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68e43646681ed727f2a69cba
3 octobre 2025
3 octobre 2025
des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc4e
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Rémy, partie civile, agissant comme administrateur légal des biens de sa fille mineure Aurélie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 23 février 1996, qui, après relaxe de Pierre
Source officielleChambre commerciale
62c7cab1cb8dca058e3e7d11
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ESPACES VERTS DU ROUSSILLON prise en la personne de son président en exercice, domicilié es qualité audit siège social, [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Fabienne CASTANY-ASTOR, avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale
642fb674cece1704f57476e4
6 avril 2023
6 avril 2023
ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 22/05251 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PSQI APPELANTE : S.A AXA FRANCE IARD représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871ecff542d85a267f3c793
11 juillet 2025
11 juillet 2025
SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 26] [Localité 20] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7d1e477f30025a6694cde
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGEMENT: prononcé le 09 OCTOBRE 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Pauline LAMAU, Vice-Présidente et Audrey GIRARDET, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fb6d821fc8a3c656cc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
pas été débattue en audience Composition du délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseillère, Greffier lors du prononcé : Audrey
Source officielleChambre 4-8
63ca42019066fd7c90fc22d9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officiellePCP JCP fond
6627fcbd42439575e2f7dfe3
10 janvier 2024
10 janvier 2024
75002 PARIS représenté par Me Xavier LECUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1218 COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Audrey
Source officielleChambre 4-8b
665aba3c97d59200081072af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleChbre de l'expropriation
678b4533fc3c89482d4f200c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LORS DU DELIBERE : Madame Florence FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Monsieur Thibault GRAFFIN, conseiller, Monsieur Fabrice VETU, conseiller, GREFFIER : Mme Audrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
671b35a22edfb0b58c05ef7e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Représenté par Me Marie-Emmanuelle BONAFÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : G451 INTIMEES Syndicat patronal AXEMA [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 784 717 274 Représentée par Me Audrey
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbcca9d5adc26061f1ff
8 avril 2025
8 avril 2025
Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbd7a9d5adc26061f3a7
8 avril 2025
8 avril 2025
Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
65b28eccfd6229a4e584cde0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la Société Réunionnaise de Financement (SOREFI) [Adresse 2] [Localité 3] ni comparante, ni représentée, ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution :Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949bd3ea43407b90ff147
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949be3ea43407b90ff187
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 1-8
6791e0081c87724b5e69da27
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SOGEFINANCEMENT prise en la personne de son président directeur général en exercice, dont le siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Audrey PALERM, membre de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat
Source officielleChambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0818
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JANVIER 2025 N° RG 23/04386 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GRED DEMANDEUR : Monsieur [Z] [P] Né le 12 Juin 1957 à [Localité 7][Localité 8] Nationalité Française Demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Audrey
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
686453960bb2f8a66ca68731
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 01 Juillet 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [H] [Z]
Source officiellePage 46 sur 611