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20 025 résultats pour « Alexandre FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100856

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Alexandre X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle

Page 46 sur 1002

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CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff72

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Alexandre X...en y intégrant ladite partie de parcelle occupée par les intimées, dire que ces dernières devront appeler en la cause l'ensemble des héritiers de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Monsieur Alexandre, Philippe Y... né le [...] à OULLINS (69) [...]

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007746440

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

X... s'élève à la somme de 608 757,71 F ; En ce qui concerne les préjudices subis par l'enfant Alexandre X... : Considérant qu'il sera fait une juste appréciation tant de la douleur morale éprouvée par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435e12f9f358a4172190a

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[K] [G] né le 26 novembre 1996 à [Localité 1] de nationalité marocaine Ayant pour conseil choisi Me Alexandre N'drin, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, LIBRE, non comparant, non représenté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210434_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion immédiate de Mme D et de tous occupants de son chef du local qu'ils occupent sans droit ni titre situé sous la passerelle de Plombières, entre le n° 385 avenue Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c766

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Cour DEFENDEURS Monsieur Christian Y... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Gabriel Francis Y... né le 25 mars 1992 à MONT DE MARSAN et Alexandre

Source officielle
CA

1re Chambre B

6160920ddb7ff645d85664a6

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

459 Rôle N° 13/23997 SARL ETUDE LODEL C/ [P] [N] [W] [G] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de6

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

né le 24 Septembre 1935 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X... épouse Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aae

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Madame B... d'une ordonnance en date du 5 septembre 2000 par laquelle le juge aux affaires familiales au Tribunal de grande instance de Cahors a fixé après enquête sociale la résidence de sa fille Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd1e

Appel

2 août 2012

2 août 2012

Jean-Yves Z..., Mme Yveline A...épouse Z...et de Melle Alexandra Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ee0

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

PAVILLON ALEXANDRIE à régulariser l'acte authentique ; Mais attendu que la S.C.I.

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CA

1ère Chambre D

603309c9aafc937c13f7eda2

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

PUBLICS REGIONS FRANCE au capital de 1 025 392,00 euros prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre

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TA

1ère Chambre

DTA_2200329_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

En se bornant à faire valoir qu'il n'est pas démontré que la SCP " Office notarial Bernard K et Alexandre A " aurait un intérêt à s'opposer à l'annulation de l'arrêté litigieux en ce que la procédure en

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2463acdc6046d47fff95b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37758cdc6046d471988dd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37777cdc6046d47198af5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3778ccdc6046d47198c45

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle