[F] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 7 novembre 2023, qui, pour aide à l'entrée et au séjour irrégulier d'étrangers aggravée, en récidive, l'a condamné

[W] [P] pour complicité de meurtre en récidive. 3. Par arrêt du 16 mai 2023, la cour d'assises a acquitté l'accusé. 4. Le procureur général a relevé appel de cette décision.

procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence a formé un pourvoi contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre des mineurs, en date du 21 novembre 2025, qui, pour violences aggravées en récidive

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 10 juin 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive

X..., en outre, a déjà été condamné (en récidive légale) le 21 octobre 2014 par la cour d'appel de Grenoble pour un précédent excès de vitesse déjà très important (au moins 50 Km/h de plus que la vitesse

adoptées par lui au regard des faits qui lui sont reprochés ; Attendu que le mis en examen a déjà été condamné à plusieurs reprises, notamment pour des faits similaires, qu'il se trouve en situation de récidive

L... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2020, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8, en date du 25 avril 2016, qui, pour vol aggravé en récidive, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement ; La COUR, statuant

U... du chef d'escroquerie en bande organisée et en récidive, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire a été produit.

résultat de rendre plus sévère la peine prononcée par lui mais d'avertir le condamné des risques que pourrait entraîner pour lui la commission d'une nouvelle infraction entraînant les peines de la récidive

du territoire français ; que les faits pour lesquels Saïd Y... a été interdit du territoire national sont particulièrement graves ; et que cette interdiction est de nature à combattre le risque de récidive

détention prononcé dans le dispositif ; que la cour est en mesure de constater que la requérante a reconnu sa participation active à un important trafic de stupéfiants, qu'elle se trouve en état de récidive

maintien du requérant à la disposition de la justice, d'autre part, prévenir un renouvellement de l'infraction étant de surcroît observé que les expertises médico-psychologiques ont relevé un risque de récidive

coupable d'avoir, à Ouvrouer-les-Champs le 18 juillet 1990, exploité sans autorisation, une installation classée par la protection de l'environnement, le prévenu étant, au moment des faits, en état de récidive

détention prononcé dans le dispositif ; que la Cour est en mesure de constater que la demanderesse a reconnu sa participation active à un important trafic de stupéfiants, qu'elle se trouve en état de récidive

admettait avoir pu faire des "bisous sur le sexe" de la fillette - aveu nié lors de l'audience - ; que par ailleurs, la personnalité du sujet était peu affective, la culpabilité exposée sans émotion, la récidive

n'exerçant aucune activité avouable en France et se disant commerçant en Algérie où il serait à la fois boulanger et vendeur de voitures automobiles ; que s'agissant d'un trafiquant de stupéfiants, en récidive

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2003, qui, pour agression sexuelle aggravée, en récidive, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, 5