l'application des prescriptions en question, à condition qu'ils satisfassent intégralement aux dispositions : .1 du Règlement annexé à l'Accord de 1971 sur les navires à passagers qui effectuent des transports spéciaux ; et .2 du Règlement annexé au Protocole

Article Annexe 2

—

PROTOCOLE D'ÉVALUATION DES PERFORMANCES 1. Responsabilité et lieu des essais. L'essai de l'installation doit être réalisé par un organisme notifié.

Article Annexe IIc

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : -de mettre en œuvre un protocole expérimental ; -d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; -de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; -de montrer qu'il

Article Annexe V

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : • · de mettre en œuvre un protocole expérimental ; • · d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; • · de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; • · de montrer

Article Annexe IIc

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : - de mettre en œuvre un protocole expérimental ; - d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; - de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; - de montrer

Article Annexe II-c

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : • de mettre en œuvre un protocole expérimental ; • d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; • de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; • de montrer

LEGIARTI000027648252

—

Mesure compensatoire : mesure prenant la forme de l'utilisation d'un dispositif matériel (équipement, matériel...) et/ ou de la mise en place d'une disposition organisationnelle (protocole, procédé,...) sur laquelle repose la décision de mener ou de maintenir

Article Annexe Ia

—

enrichie. 5) Autonomie : En autonomie Tâche 2 - A4T2 : Appliquer les règles d'hygiène, de santé, et d'environnement 1) Situation de début A tout moment, dans chaque situation en milieu professionnel. 2) Description de la tâche ‐ Appliquer les protocoles

Article Avenant n° 3

—

Les actions menées s'appuieront notamment sur les outils suivants : ― les protocoles et recommandations publiés par la HAS ; ― les référentiels de pratique médicale et ceux encadrant la prise en charge élaborés par l'assurance maladie dans le cadre

Article Annexe IV

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : - de mettre en œuvre un protocole expérimental, - d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition, - de mettre en œuvre les procédures et les consignes de sécurité établies, - de montrer

Article Annexe IIc

—

pratiques de sciences physiques Coefficient 1 Finalités et objectifs de l’épreuve Les finalités et objectifs de la sous-épreuve sont : – de vérifier l’aptitude des candidats à choisir et à utiliser du matériel scientifique pour la mise en œuvre d’un protocole

Article Annexe IIc

—

Article Annexe IIc

—

-de mettre en œuvre un protocole expérimental ; -d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; -de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; -de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et

Article Annexe IIc

—

Article Annexe IIc

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : . de mettre en œuvre un protocole expérimental ; . d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; . de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; . de montrer qu'il

LEGIARTI000023708913

—

Le protocole corps et carrières de la police nationale continuera naturellement d'être mis en œuvre, comme prévu, jusqu'en 2012.

Article Annexe VII

—

.) ; c) Description des moyens techniques ; d) Le protocole établi par l’Organisme Technique Central conformément à l’article 33 du présent arrêté ; e) L’engagement du demandeur : - d’établir tous les documents se rapportant à son activité prescrits par

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

Obligations en matière de sécurité L'ensemble du personnel du sous-traitant se conforme au protocole de sécurité applicable sur le site de chargement ou de déchargement de l'opérateur de transport ainsi que sur tous les sites sur lesquels il réalise

Article Annexe

—

caractéristique certifiée concernant une alimentation spécifique : Pour les UFA certifiées GBP AC : un contrôle/an/site de fabrication portant sur le respect des contraintes de formulation, réalisé selon les modalités de contrôle définies dans le "protocole

Article 15

—

qu’à l'éducation pour la santé de ses patients ; - oriente le patient dans le parcours de soins coordonnés ; - informe tout médecin correspondant des délais souhaitables de prise en charge compatibles avec l’état de santé du patient ; - rédige le protocole

Page 45 · 965 résultats

← Précédent Suivant →