imitant la "chaise portoir" pliable imitant le modèle ZC 001 PP de la société Contact sécurité, de détenir et offrir à la vente des chariots brancards imitant le modèle de verrouillage/déverrouillage

mars 2023, le CHSCT de la PPDC de [Localité 3] a motivé sa décision de recourir à une expertise par le fait que le projet de la société La Poste de remplacer le casier de tri à neuf colonnes par un modèle

de pouvoir passer un doigt au travers ; que pour considérer que la poussette litigieuse n'était pas défectueuse, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que si les demandeurs "allèguent que d'autres modèles

articles 5 et 6 de la Convention ; à ce titre, le juge doit notamment contrôler dans le cas d'une impossibilité de remise, qu'est produite une attestation valable établie conformément à la formule modèle

[U] pour écarter toute possibilité d'erreur matérielle dans la reprise d'un modèle de bulletin de salaire inchangé après le transfert du siège de la société, et sans répondre aux conclusions faisant valoir

[Y] [D] de restituer le véhicule de marque AUDI modèle Q2 S TRONIC FINITION S LINE immatriculé [Immatriculation 1], Assortir cette injonction de restituer le véhicule de marque AUDI modèle Q2 S TRONIC

vient la société Bureau de contrôle Véritas (société Véritas), étant chargée d'une mission de contrôle technique, la société Solétanche Bachy France (société Solétanche) devant réaliser les parois moulées

de prothèses dites « de base » et de modèles destinés à la pratique de plusieurs handisports.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Modal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

ses cinq branches: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 31 mars 2000), que la société Lafuma, estimant que la société Marga fabriquait et distribuait, par l'intermédiaire de la société Distri, un modèle

opposé par le directeur général de l'Office national des forêts à sa demande de communication de copies des documents suivants : 1) la lettre en date du 24 mars 2016 ; 2) la fiche de calcul de la modulation

tout fauteuil de jardin ; que l'arrêt retient, d'un côté, que la forme particulière conférée à cet enchaînement, ainsi qu'aux découpes latérales et aux pieds, parce qu'elle contribuait à donner au modèle

indéterminée qui serait une anomalie, et que la société avait la possibilité d'adapter le travail des salariés à l'activité par essence fluctuante de l'entreprise en agissant sur la durée du travail (modulation

qui ont pu se constituer lorsqu'il était en vigueur que de l'intérêt général pouvant s'attacher à un maintien temporaire de ses effets, que l'annulation ne produira ses effets que pour l'avenir ou de moduler

" classement sans suite implicite "et n'avait pas-donné lieu à poursuite de la part du parquet ; que la situation avait prise en compte dans sa globalité par les autorités judiciaires, qui avaient modulé

avant l'audience d'appel, ne sont pas de nature à étayer sa demande, la situation de ses anciens collègues dont la durée de travail était calculée en heures et qui relevaient des accords de modulation

[Y] versait aux débats, pour chaque mois du mois de janvier 2016 au mois d'août 2019, son bulletin de paie, sa fiche de pointage et sa fiche individuelle de modulation ; que, pour le débouter de sa demande

l'arrêt d'avoir condamné la société au paiement de dommages et intérêts alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d appel devait préciser les éléments qu'elle prenait en compte pour déterminer les modèles