Pour les utilitaires équipés de la géolocalisation comme à [Localité 3], prise de rendez-vous en même temps que la livraison pour transfert du boîtier. 2 - Restitution des véhicules, avec mention de la

Les fonctionnalités proposées par les sociétés Dunasys se retrouvent également chez bon nombre de sociétés concurrentes et pour certaines, n'existent pas dans les produits Smarto (GPS pour la géolocalisation

initiales des parties et de la procédure antérieure, le conseil de prud'hommes de Chartres a : - ordonné une mesure d'instruction dans les locaux de la Société afin de constater s'il existe une géolocalisation

n'étant pas établi que cette parcelle relève d'une indivision forcée et perpétuelle ce qui la rendrait alors saisissable, (aucune pièce étant communiquée à cette fin hormis des photographies de géolocalisation

Il apparaît pourtant que tant la géolocalisation des voitures que les paiements mensuels adressés par la SA G7 à M. [P] et le terminal de paiement loué par M.

    Le 26 août 2017, elle fut retrouvée par géolocalisation et fut arrêtée, menottée et placée en garde à vue à la suite du dépôt de plainte de M. pour soustraction d’enfant.

l'éventuel montage n'a pas été réalisé sur un PC Airbus ; - la clef USB est soit neuve soit a été formatée très proprement ; cela ne permet donc pas une exploitation technique (pas de date ni de géolocalisation

l'éventuel montage n'a pas été réalisé sur un PC Airbus ; - la clef USB est soit neuve soit a été formatée très proprement ; cela ne permet donc pas une exploitation technique (pas de date ni de géolocalisation

l'éventuel montage n'a pas été réalisé sur un PC Airbus ; - la clef USB est soit neuve soit a été formatée très proprement ; cela ne permet donc pas une exploitation technique (pas de date ni de géolocalisation

l'éventuel montage n'a pas été réalisé sur un PC Airbus ; - la clef USB est soit neuve soit a été formatée très proprement ; cela ne permet donc pas une exploitation technique (pas de date ni de géolocalisation

la maîtrise de la consommation sur les postes fortement inflationnistes, un encadrement des tarifs des praticiens membres du réseau, la liberté du choix de prestataires médicaux, un processus de géolocalisation

La société n'établit pas, en se bornant à indiquer que la géolocalisation de ses salariés démontre qu'ils se sont rendus fréquemment sur le site de Genay-Neuville, que l'approvisionnement en consommable

Les travaux menés en 2009 ont consisté à développer de nouvelles fonctionnalités et, principalement, l'optimisation géographique des données à partir d'un algorithme de géolocalisation d'après l'adresse

déportés ; / - systèmes d’analyse des flux clientèle ; / - systèmes d’affichage dynamique dédiés à l’animation commerciale ou à l’information citoyenne ; / - étiquettes connectées ; / - outils de géolocalisation

Cette enquête a également permis la mise en place du rapport journalier des agents à partir d'octobre 2021, de briefings et débriefings quotidiens, d'une réunion mensuelle, d'une géolocalisation des agents

cassation a le contrôle, que les mesures d'interception des correspondances autorisées sur les deux boîtiers téléphoniques le 5 février 2021 ont été complétées le même jour par une autorisation de géolocalisation

appartenait donc à la SCI RWS de rapporter la preuve du bon état d'entretien locatif des locaux donnés à bail ; que cette preuve n'était pas rapportée par le biais de photographies non datées ni géolocalisées

It appears that public authorities were aware of the geological reports of 1979, 1985 and 1986, according to which the applicants’ house was situated in an area affected by hydrogeological upheaval.