Codes de loi français

Article 221-V/19

Sauf dispositions expresses : - ces mises à jour pourront coïncider ou non avec les évolutions de la norme IEC 61174, les nouveaux équipements imposés par les versions successives à celles de l'installation de l'équipement ne seront pas applicables ;

Article 4

et de sécurité des équipements de l'installation ainsi que les parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté de ces équipements seront conçus pour fournir des indications fiables au personnel de conduite, détecter toute évolution

Article Annexe

On montre comment les grandes manifestations mondiales sportives participent de cette évolution.

Article 2

Une extension du domaine d'agrément ou l'obtention du privilège de délivrer les certificats d'examen de navigabilité s'analysent comme une évolution significative de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité qui nécessite une instruction complémentaire

Article 1

Medcomm IV Secrétaire médical (e) 324t 5 ans MAESTRIS IV Technicien(ne) d'exploitation cinématographique (TEXCI) 323u 3 ans Association pour la formation aux métiers de l'AudioVisuel - (AFOMAV) IV Conseiller en image personnelle 336 3 ans Look Evolution

Article 10

Maintenance/ évolution de produit -les activités de la gestion de patrimoine ;

LEGIARTI000029557485

Ces analyses descriptives classiques serviront non seulement à faire un état des lieux des données, mais aussi à faire des comparaisons entre les données des pharmacies témoins et des pharmacies expérimentatrices : évolution des volumes d'antibiotiques

LEGIARTI000047511824

. - d'assurer l'audit périodique des EPC ; Dans le cadre d'une possible évolution pédagogique de l'ensemble des écoles primaires du Gabon, l'opérateur pédagogique peut intervenir dans sa mise en œuvre à la demande de la Partie gabonaise.

LEGIARTI000050482562

Pour les services mentionnés au 1° de l'article 2, la structure de la grille et ses évolutions sont rendues publiques dès qu'elles sont déterminées.

Article Annexe

Tumeur maligne de la lèvre En l'absence de métastases : 5 à 10 % Evolution métastatique : 70 à 99 % I.1.1.2. Tumeur maligne de la base de la langue (voir Oropharynx) I.1.1.3.

Article Annexe I

Le fabricant de l'EAD doit fournir un dossier de présentation à l'organisme en charge de la vérification de la conformité du dispositif ainsi que les règles d'installation prévues ; d) La méthode de gestion des évolutions majeures et mineures du logiciel

Article Annexe I (suite)

Sans visée exhaustive, il conviendra de situer les périodes essentielles de l'art du bijou dans le contexte culturel et artistique des différentes sociétés, tout en privilégiant la sensibilisation aux évolutions des techniques et du métier.

Article Annexe VII

mission des agents désignés par celui-ci pour effectuer la surveillance du bon fonctionnement des installations de contrôle ; - de signer la convention d'assistance technique prévue au point d de l'article 29 du présent arrêté ; - d'appliquer les évolutions

Article 3

Un système de protection sera prévu pour surveiller les paramètres physiques essentiels pour la sûreté du réacteur, détecter toute évolution dangereuse de ceux-ci et provoquer le fonctionnement de systèmes de sécurité comportant en particulier un système

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

segmentation de ces risques selon la typologie suivante, ainsi qu'une analyse descriptive associée à chacun des principaux risques, notamment les facteurs de risque associés, tels que les politiques publiques, les comportements des marchés, ou les évolutions

Article Annexe I

dans le cadre des objectifs de la structure de attelages canins en lien avec les spécificités des publics encadrés Elaboration et partage de programmes sportifs en attelages canins adaptés aux caractéristiques et besoins de chacun Anticipation des évolutions

Article Annexe

Informations sur les postes de bilan Placements financiers Présentation du portefeuille et de son évolution : EXERCICE N EXERCICE N - 1 Valeur Valeur Valeur Plus ou moins-value latente Valeur Valeur Plus ou moins- value latente

Article 2

Une instrumentation de mesure des températures et pressions de l'eau dans le circuit primaire sera installée de façon à détecter toute évolution vers une situation dangereuse pour le coeur du réacteur, et à provoquer automatiquement l'arrêt du réacteur

LEGIARTI000036942852

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. 3.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Etre attentif aux besoins, rythmes, goûts et attentes de chaque personne accueillie, ainsi qu'à leur évolution ; 1.1.2.