dénominative Sisley, déposée le 23 mars 1982, enregistrée sous le n° 1 199 308 ; qu'elle commercialise sous ces marques des produits de beauté conditionnés dans un emballage associant les couleurs blanche

X... auprès de la société, au motif que la carrosserie faisant face à la route était affectée de petites taches blanches, sans exclure que cette non-conformité prétendue aurait un caractère mineur, et

la soirée du dimanche 21 décembre 1997 à un rendez-vous qui lui a été fatal ; il a été frappé par plusieurs individus, à coups de couteau ; si son corps présentait de très nombreuses plaies par arme blanche

photographies et documents versés aux débats, il apparaît que les affiches publicitaires commandées par " Cuir Center " à Saran, mesuraient 4 mètres sur 3 mètres ; que cette affiche comportait en lettre blanche

aux services d'un agent immobilier, Arnaud de X..., donné en location gérance assortie d'une promesse de vente aux époux Y... un fonds de commerce de discothèque appartenant à la société Les Nuits Blanches

1998, un chèque de 10 655 francs, et le 28 juillet 1998 un chèque de 172 700 francs ; "ces chèques étaient tirés soit sur le compte personnel d'Alain X..., soit sur le compte de la SCI La Croix Blanche

durée d'un an ; "aux motifs que le 25 juillet 1999 à 23 heures 50, Claude X... circulant sur la RN 83 à Chouzelot à bord de son véhicule Nissan Patrol, en perdait le contrôle, franchissait la ligne blanche

retenu par l'arrêt mentionne : "j'ai vu arriveren sens inverse une motocyclette qui roulait à grande vitesse... au même moment, j'ai remarqué la présence d'un véhicule Ford Sierra break de couleur blanche

de la marchandise acquise ; qu'ainsi, le choix des meubles s'effectuait dans une cave ou dans des camions, les transactions étaient rapidement conclues, Jacky A..., ayant été au préalable averti par Blanche

. ; concernant le prêt de 800 000 francs obtenu par Eric Z..., la présentation du devis établi sur une feuille blanche, sans entête, l'absence sur ce document de cachet ou de signature de celui qui est

d'autres opérations : cession de promesse de vente aux époux Y..., remboursement par la Savim de fonds avancés par la société Brossolette Leclerc lors de la revente d'un pavillon, il s'agit d'opérations blanches

greffiers et de la brève distance séparant la rue de Chatillon et la cité judiciaire ; que le témoin a précisé que le conducteur du véhicule Peugeot 205 était pressé ou énervé, qu'il portait une chemise blanche

; qu'il résulte encore des pièces de la procédure que la valeur des biens immobiliers déjà saisis est estimé à 34.858,900 euros, soit près de cinq fois le montant des sommes suspectées d'avoir été blanchies

; qu'il résulte encore des pièces de la procédure que la valeur des biens immobiliers déjà saisis est estimé à 34.858,900 euros, soit près de cinq fois le montant des sommes suspectées d'avoir été blanchies

Frédéric X... avait pour projet l'implantation d'un club privé dénommé "AGS Private Club" sur le secteur C. de l'assiette foncière Riou Blanc du domaine de Terre Blanche à Tourrettes (Var).

projet avait été diffusé semblaient relever des dispositions de l'article 365 du code pénal, l'auteur du projet ayant usé de promesse ou d'un comportement équivalent, ainsi qu'il résultait du pouvoir en blanc

négligence, si blâmable soit-elle ; qu'en déduisant la culpabilité de Jean-François J... du chef de ce délit de la seule circonstance qu'il aurait manqué à ses obligations professionnelles en signant en blanc

prévenus des fins de la poursuite ; "aux motifs que la circonstance, affirmée par l'Administration, qu'elle avait été tenue dans l'ignorance de ce que la marchandise litigieuse était composée de "corps blanc

X... épouse T..., que ce mariage constituait « une forme d'arrangement », « une sorte de mariage blanc », ce dernier précisant « je veux mourir chez moi, alors F... m'a dit qu'elle s'occuperait de moi

Cheval Blanc en zone constructible.