la hauteur du rez-de-chaussée), travaux de démolition en cave et au rez-de-chaussée : pour les murs entre les caves 27 et 27, entre la cave 48 et l'escalier C, entre les caves 24 et 25, et pour la trémie

vitrée et future porte d'entrée) », la « création d'un conduit de cheminée avec sortie sur le toit », la « fourniture et pose d'un escalier ¿ de tour équipé d'un garde-corps y compris création d'une trémie

Claude A..., domicilié ... à Trèbes (Aude), agissant tant à titre personnel qu'en qualité d'héritier de sa mère Yvonne A..., également ès qualités de président-directeur général de la Société industrielle

SE RECLAMAIT DANS DES CONCLUSIONS QUI AURAIENT ETE MECONNUES PAR LE TRIBUNAL, EXIGEANT QUE LA DUREE DU CONTRAT SOIT MENTIONNEE EN CARACTERES TRES APPARENTS DANS LA POLICE, IL NE POUVAIT ETRE ADMIS QUE

ETAIT CONFORME A LA COMMANDE, C'EST-A-DIRE CONFORME AUX PLANS QUI AVAIENT ETE SOUMIS AU MANDATAIRE DE LA SOCIETE FONDERITE AVANT L'EXECUTION DES TRAVAUX, MAIS QUE LE "RENDEMENT" DE CE MATERIEL AVAIT ETE TRES

UN USAGE NORMAL DE SON DROIT DE METTRE FIN A UN CONTRAT QUI PEUT TOUJOURS CESSER PAR LA VOLONTE D'UN SEUL DES CONTRACTANTS; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT CONSTATE, D'UNE PART QUE LA TACHE TRES

NE FUT PAS FONDEE A INVOQUER LA PRESOMPTION D'IMPUTABILITE, L'ARRET ATTAQUE A RELEVE QUE LE MEDECIN-LEGISTE, APRES AVOIR NOTE QU'UNE CRISE DE GOUTTE S'ETAIT TRES RAPIDEMENT DECLAREE A L'ENDROIT MEME DU

BESOIN REEL DES SALARIES ET QU'IL N'ETAIT PAS ETABLI QU'IL AIT RECU OU DOIVE RECEVOIR UNE AIDE QUELCONQUE DE LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE ; ATTENDU, CEPENDANT, D'UNE PART, QUE CE SYNDICAT ETAIT NE, TRES

POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, AUX MOTIFS QUE LA SALARIEE N'ETAIT PAS UN "MANNEQUIN-VEDETTE" ET QUE L'INVOCATION DE CERTAINS CRITERES DE BEAUTE, SPECIALEMENT CELUI DE LA TAILLE TRES DISCUTABLE

SECOND DEGRE, APPRECIANT SOUVERAINEMENT LES ELEMENTS DE LA CAUSE, RELEVENT QUE " LE FENESTRON PRESENTE EXTERIEUREMENT UN GRILLAGE ET INTERIEUREMENT UN CHASSIS VITRE OUVRANT QUE, CONSTRUIT DANS UN MUR TRES

GRIEF A L'ARRET D'AVOIR MIS L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT A LA CHARGE DE LA CTS, ALORS EN PREMIER LIEU QUE LE FAIT DE PEDALER EN DANSEUSE ET DE MONTER UNE BICYCLETTE DE GARCON, SUR UNE AVENUE TRES

1998, constituée par le nombre 64 inscrit dans un cercle, pour la deuxi me, le 12 mai 2000, CLUB 64, et la marque déposée le 22 ao t 2001 par la SARL PAR 64, soit PAR 64 GOLF et Sport WEAR, ne peuvent tre

globale de 41 827 mètres carrés, ainsi que les valeurs foncières déclarées sur les communes environnantes, dans le cadre de l'opération d'aménagement de la RD 936, dite déviation Fargues-Saint-HIliare, Tresses

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Construction Immobilière du Golfe de Trey

est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 521926410 et exploite un fonds de commerce de: Vente de cosmétiques, produits de beauté et accessoires de mode, pose de tresses

été fait prisonnier du 6 au 8 octobre 1973 pendant la guerre du Kippour , alors qu'il était affecté comme observateur militaire auprès de l'Organisation des Nations-Unies pour la surveillance de la trêve

qualifiés de construction ; que, dès lors, en déclarant le prévenu coupable de construction sans permis de construire à raison de l'installation, deux années durant, " d'un ensemble comportant une trémie

PAR UN VEHICULE ; ALORS QUE DES LORS QU'IL ETAIT RELEVE QUE L'ACCIDENT ETAIT SURVENU PAR LA MANOEUVRE MALENCONTREUSE D'UN AGENT DU SERVICE PUBLIC DE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES DU TABLIER D'UNE TREMIE