Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que l'emprise du cheminement de la voirie de l'ASL n'était pas entièrement maîtrisée, que des accords étaient intervenus entre les propriétaires des parcelles traversées

B a, rue du Péage à Epieds, dans la traversée du hameau de Bizay, correspondant à la route départementale 110, heurté un ralentisseur. La voiture de M. B a été endommagée.

L'orientation d'aménagement et de programmation en question porte sur trois zones d'un même secteur " Traverse Nord ", " Les peupliers " et " Traverse Sud " qui a pour objet d'assurer une densification

deux fenêtres de toit, d'une jardinière et terrasse et de deux façades sur une construction située sur une parcelle cadastrée préfixe 830 section I n° 139 située 15/17 rue Georges Saint-Martin et 2 traverse

, et donc a violé la disposition susvisée ; Mais attendu qu'ayant retenu que la SEMC avait manqué à son obligation de sécurité en n'alertant pas les passagers sur les conditions difficiles de la traversée

les propriétaires qui ont le droit de s'en servir ; que la cour d'appel, qui a ordonné le rétablissement d'un passage dont l'assiette avait été seulement modifiée par le propriétaire des parcelles traversées

cadastre sous les numéros [...] et [...], qui sont aujourd'hui construites si bien que les occupants de l'appartement édifié sur la parcelle [...] ne peuvent accéder à la voie publique ([...]) sans traverser

règlement du litige concernant les eaux de ruissellement du chemin, - dit que M et Mine X... devront procéder aux travaux de mise en conformité de leur système d'assainissement des eaux usées, sans traverser

Monsieur Nicolas Z... affirme au contraire, qu'il circulait sur la file du milieu du quai André CITROËN qui lui permettait de se diriger tout droit après la traversée de la Place Fernand FOREST et que

ses conclusions d'appel, la société ID construction exposait qu'en l'état de la multitude de plans auxquels elle avait contractuellement dû se conformer et comportant, pour chaque poteau et chaque traverse

Y..., expert désigné par ordonnance de référé du 28 juin 2002, qui avait reçu mission d'examiner les moyens mis en place pour éviter la dérive des corps flottants sur la Seine dans sa traversée de la ville

Gabin X... que l'expert F...admet avoir retenue à défaut de contradiction, selon laquelle Mme Y... aurait creusé ou remanié ce canal naturel qui traverse une clôture, dont il convient cependant de noter

Il soutient que : - sa propriété est traversée par deux canalisations distinctes, l'une récente, qui figure sur le plan local d'urbanisme de la commune de Puissalicon et relève du réseau d'assainissement

A ce titre, il ressort des éléments cartographiques annexés à ce schéma que le territoire de la commune de Bois-Guillaume est traversé, du sud-ouest vers le nord-est, par la route départementale n° 928

[M] qui exposait traverser « une crise financière assez grave », l'association ISI avait indiqué qu'elle ne pouvait effectuer un versement que dans un cadre comptable autorisé et avait en conséquence demandé

s'être rendu en janvier 2006, lors d'une foire d'exposition, sur le stand de la société Berton Sicard industrie bâtiment (la société Berton Sicard), distributeur des produits fabriqués par la société Travere

Elle précise que la réglementation, qui interdit aux voyageurs de traverser les voies, était dûment rappelée dans la gare, que celle-ci est pourvue d'une passerelle qui permet de circuler entre les voies

concédées à EDF : B506, B509 et B497 ; - le canal d'amenée traverse également d'autres parcelles visées par la procédure mais appartenant à des tiers : . la commune de Saint Vallier de Thiey : B515