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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e60
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e63
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e96
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87efe
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87eff
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87ff3
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87ff4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88049
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880aa
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880ab
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880ad
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880ae
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880af
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880b4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880b5
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88134
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9c9b3c8605deec2031
25 janvier 2023
25 janvier 2023
LE SOLEIL LEVANT à payer M.
Source officielleService des référés
658dcb5de5473c8abb618c39
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le 17 octobre 2023, la société SODIEL a fait assigner la société ALTABIA devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris.
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8cc383a880008fd0988
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE SOLEIL représentée par son administrateur ad'hoc M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9924ecdc6046d4770d6ab
28 janvier 2026
28 janvier 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : AU PAYS DU SOLEIL (SAS) RG 2025 011166 PC 41225024 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré
Source officiellePage 45 sur 309