Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_20PA00260_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En ce qui concerne la détention des avoirs logés sur les comptes associés aux " profils clients " Solaria Management Inc, 20504 HV et 7657 SS : 16.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2403002_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
B A conteste la décision du 24 avril 2024 par laquelle le maire de Benquet a délivré à la société par actions simplifiée (SAS) Centrale Solaire Benquet un permis de construire pour la construction de volières
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcd147ef4d642d375a3
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Sur les erreurs techniques : La Sasu Terreal reproche au salarié divers manquements aux règles de pose de panneaux solaires intervenus à l'occasion d'opérations de monitorat solaire entre mars et novembre
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007896433
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 1992 et 2 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M.
Source officielleService des référés
6a19de29cdc6046d4768c108
26 mai 2026
26 mai 2026
SOPARIS [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 26 mai 2026 tenue publiquement, présidée par Malik CHAPUIS, Juge, et assisté de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Nous, Président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91035
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[Z] et autre Défendeur : la société solutions solaires de France et autre Requête n° : 392/23 Ordonnance : 91035 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société
Source officielleTrib. de Commerce
69b0370acdc6046d472a2807
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Adresse 1] UNIEUX Comparution : représenté par Maître DA COSTA VAZ Laurie substituant Maître MALLON de la SCP BONIFACE & ASSOCIES avocats à SAINT-ETIENNE DEFENDEUR : La SAS Artisans Pac Climatisation Solaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00356
5 avril 2011
5 avril 2011
euros, garanti par le nantissement du fonds de commerce de la société ainsi que celui d'un compte titres d'un montant de 40 031 euros au 23 mars 2005 ouvert au nom de la société, le cautionnement de la Sofaris
Source officielle2ème chambre
DTA_2500647_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Une note en délibéré présentée pour la SAS Parc solaire de Pimorin, enregistrée le 18 novembre 2025, n’a pas été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ef
22 août 2019
22 août 2019
I..., ont conclu avec la société REV SOLAIRE un contrat d'achat et de pose d'un ballon thermodynamique et de 14 panneaux solaires moyennant le prix de 30.800 euros entièrement financé par un prêt souscrit
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00639
8 juin 2010
8 juin 2010
ce que SOFINABAIL divise ses poursuites entre les cautions, à supposer qu'il en existe d'autres, la Cour relevant que FRANFINANCE conclut, sans être autrement contestée, à la qualité d'assureur de SOFARIS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110461
2 juin 2021
2 juin 2021
Par ailleurs, M. et Mme [D] invoquent également avoir été victimes d'un dol, parce que la société Groupe Solaire de France aurait usé de mensonges et d'artifices émanant de son commercial qui
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a0fed8ecdc6046d4788a2c1
21 mai 2026
21 mai 2026
[A] [N] a signé avec la société EuroFrance Solaire un bon de commande portant sur une installation photovoltaïque pour un prix de 30 000 euros.
Source officielleCONTENTX GEN <ou= 10 000€
672d2cd84e0888abb7bfcbd9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
individuel avec capteur solaire thermique à leur domicile situé [Adresse 3] à [Localité 4], pour un montant de 4691 euros.
Source officielle3e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74cb
4 avril 2024
4 avril 2024
dans l'affirmative, déterminer la limite de propriété sur laquelle la clôture auraît dû être réalisée - rendu opposables à la société Aldelec, à Axa, assureur de la CEC Villa, à la SAS Panneaux Solaires
Source officielle6ème Chambre
DTA_2509610_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par la présente requête, la société Technique solaire demande l’annulation de cet arrêté.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201627_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique ou avec des capteurs solaires hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide : /
Source officielle4ème chambre
DTA_2203716_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique ou avec des capteurs solaires hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide : /
Source officielle4ème chambre
DTA_2203997_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique ou avec des capteurs solaires hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide : /
Source officielle8e Chambre A
61628cca293034a8c342f6c7
4 avril 2013
4 avril 2013
la société ROBBY SOLAR, l'ayant conduit à effectuer des paiements importants au bénéfice de la société TUNG HOI WORLD TRADE LIMITED, société de droit hongkongais, pour des panneaux solaires non livrés
Source officiellePage 45 sur 231