En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier Théophile Roussel a le 24 septembre 2021 suspendu M.

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE SITE DE ROUSSET

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la SCI Roussel Vie.

Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 30 juillet 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a, sur la requête présentée par la commune de Rousset, ordonné une expertise

Rousset, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

- les moyens soulevés par Mme Rousselle ne sont pas fondés.

[Q] C/ MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE DEMANDERESSE S.C.I.

Mme D A, infirmière diplômée d'Etat, a été recrutée par le centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson en 2012.

X... ayant saisi le 21 mai 1986 un conseil de prud'hommes d'une demande en paiement contre son employeur la société Hoescht Marion Roussel, aux droits de laquelle vient la société Aventis Pharma, les parties

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2001), que Mme X... a été engagée le 19 août 1970 par la société Roussel

S'estimant victime de concurrence déloyale, la société Chez Roussel a assigné l'EARL du Bas Pommereau en cessation d'activité et en dommages-intérêts par acte extrajudiciaire du 13 juin 2017.

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE SITE DE ROUSSET

Un Accord relatif au Dispositif d'Astreinte dite d'Exploitation pour les Sites de Bonneuil-en-France et Rousset

TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 25 AVRIL 1975), LA SOCIETE INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE (SOCIETE IHF), AVAIT, EN SEPTEMBRE 1971, CONFIE A ROUSSEL

, en conséquence, la SCI ROSSET à payer à M.

Par acte de commissaire de justice du 29 octobre 2025, la SNC Ilôt Saint Honoré a fait assigner la SARL Resto Rousseau - JJR devant la juge de l’exécution.