X..., une proposition pour "la fourniture d'un véhicule R. 21 GTD tricorps rouge titien en stock", comportant trois possibilités, la seconde précisant : "offre valable jusqu'au 17 février 1990" et "

Mention de la procuration est également portée à l'encre rouge à côté du nom du mandataire.

de 784 498 euros ; "- au paiement au titre de confiscation de la valeur des vins saisis évalués à 674 532 euros ; "Déclare Michel X... coupable de l'infraction d'expédition de 1 500 hl de vins rouge

ROUGE MENGELLE RG N : 05/00611 - A R R E T No510 -06 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du neuf Mai deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller

Frédéric, - LA SOCIETE ROGER DE LYON CHARCUTIER, devenue la SOCIETE SALAISONS DU DOUESY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui

départemental des Bouches-du-Rhône de l'office national des anciens combattants et des victimes de guerre, la première, en date du 30 novembre 1984, lui retirant la carte d'invalidité à double barre rouge

Roger, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 30 décembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Roger Y..., 4°) de Mme Y..., née Martine X..., demeurant ensemble ...

février 2018 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société d'Etudes Roger

Roger Y..., domicilié [...], 4°/ à M.

Rhône, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K 19-20.946 contre l'arrêt rendu le 7 juin 2019 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Nouvelle Roger

Roger A..., demeurant ..., 2 / le Groupama de l'Oise, dont le siège est CRAMA Picardie-Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel d'Amiens

Roger, Alfred, Edouard Y..., 2 / M.

ruraux devenus respectivement la rue de l'Humanité et la rue Voltaire, « l'existence en 1910 d'un chemin d'exploitation liant les parcelles agricoles, se trouve matérialisé par un trait intermittent rouge

société et percevait 2 000 euros par mois ; que les faits étaient graves, le prévenu ayant occasionné des blessures très sérieuses à la partie civile, après avoir franchi un feu de signalisation au rouge

versés aux débats, il apparaît que les affiches publicitaires commandées par " Cuir Center " à Saran, mesuraient 4 mètres sur 3 mètres ; que cette affiche comportait en lettre blanche sur fond de couleur rouge

"aux motifs qu'Emmanuel X... a été interpellé le 6 février 2001 à 5 heures 25 alors que, conducteur d'un véhicule automobile, il venait de violer l'obligation d'arrêt absolu prescrite par un feu rouge

accordée au secrétaire médical diplômé disposant d'un "titre équivalent" à celui du brevet d'enseignement social (option secrétariat médico-social) ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge