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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad036bcdc6046d47e87b88
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad65d8cdc6046d47eeaba3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c0a0cdc6046d47fdcd54
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleService des référés
65a04084ea2f9efae430e95d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA DOMANIALE [Adresse 21] [Localité 27] LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 11], représenté par son Syndic la SARL LA DOMANIALE [Adresse 21] [Localité 27] représentés par Maître Catherine ROBIN
Source officielle5ème chambre
DTA_2515170_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B..., représenté par la SCP Robin-Vernet (Me Robin), a demandé au tribunal d’enjoindre à la préfète du Rhône de procéder à l’exécution du jugement n° 2411922 rendu par le tribunal administratif de Lyon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605056_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A..., représenté par Me Robine, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110546
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de M. et Mme P... et de Mme L...
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187795
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Robin X, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da4
13 février 2002
13 février 2002
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2001/2417 du 11/06/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86329
28 juin 2002
28 juin 2002
: Madame ROBIN, lors des débats et du prononcé de l'arr t DEBATS : A l'audience publique du 14 juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbd
17 juin 2008
17 juin 2008
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller Greffier, lors des débats : Mlle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7e
15 juin 1989
15 juin 1989
demeurant 31, rue des Ecureuils à Saint-Liguaire (Deux-Sèvres) Niort, 4°/ de Monsieur Eric PRET, demeurant 8, rue Théodore de Banville à Saint-Florent (Deux-Sèvres) Niort, 5°/ de Monsieur Daniel ROBIN
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59147
27 février 1978
27 février 1978
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 14 AVRIL 1976) LA SOCIETE HILLE INTERNATIONAL LIMITED FABRIQUE DES SIEGES CREES PAR ROBIN DAY ET VENDUS OU DISTRIBUES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100727
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Serrier, Mmes Champ, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403128_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 février 2024, Mme B G, agissant en qualité de représentante légale des enfants C A B, F B et E B, représentée par Me Robin, demande au juge
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2201241_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 février 2022, Mme A B épouse C, représenté par Me Robin, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518826_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
La présidente du tribunal a, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, désigné Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509764_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
D..., représentée par la société civile professionnelle Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande au tribunal, d’assurer l’exécution de l’injonction prononcée par l’ordonnance du 26 juin 2025.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110289
30 mars 2022
30 mars 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellePage 45 sur 578