B A, exerçant 113 rue de Malabry au Plessis Robinson (92350) est désigné en qualité d'expert.

l'Administration numérique pour les étrangers en France le 4 juillet 2025 et n'a obtenu aucune réponse de la préfecture du Val-de-Marne, territorialement compétente en raison du domicile de l'intéressé au Plessis-Trévise

Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Bergeron substituant Me Damiens-Cerf, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - Mme A ; - et Me Plessis

Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Bergeron, substituant Me Damiens-Cerf représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - Mme A ; - et Me Plessis

né le 30 Mars 1950 à LE PLESSIS ROBINSON de nationalité Française ... 91260 NOZAY représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me DUBOIS, substituant la SCP CALAUDI-RAMAHANDRIARIVELO

Roger Z..., demeurant ... à Plaisir (Yvelines), 2°/ Mme Yolande Z..., épouse Dejamme, demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 3°/ M. André Z..., demeurant ...

décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Ateliers Mécanographiques d'Issy-les-Moulineaux (AMI), dont le siège social est sis ... au Plessis-Robinson

Odette, demeurant ... à Le Plessis-Paté (Essonne), 9°/ de Mme Z... Christiane, demeurant ... Armée à Morsang-sur-Orge (Essonne), 10°/ de Mme Y...

Gérard D..., demeurant ... au Plessis-Brion (Oise), 18°) de M. François C..., demeurant 96 cours Mirabeau, Le Voyeux, bâtiment B, appartement 30 à Ribecourt (Oise), 19°) de M.

(Bouches-du-Rhône), ès qualités de syndic du règlement judiciaire de la société Lucien RODRIGUES-ELY, 3°/ de la société POCLAIN, société anonyme dont le siège social est au Plessis-Belleville (Oise)

X..., a fait droit aux demandes de M. du Plessis ; Sur le premier moyen : Attendu que l'Association des amis de l'oeuvre Wallerstein fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, sans rechercher

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n8 U 91-10.409 formé par la société anonyme Société Nouvelle de Démolition (SND), dont le siège social est ... à Le Plessis

18.524 formé par : 1 / la compagnie Axa assurances, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ..., 2 / la clinique Saint-Nicolas, devenue la clinique Claude Y..., dont le siège est 95130 Le Plessis

en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Martine X..., demeurant àJuigne-sur-Loire (Maine-et-Loire), chemin du Plessis

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SRTI Sodeteg, société anonyme, ayant son siège ..., le Plessis-Robinson

: 1 / de Mme Thérèse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Fatima Y..., demeurant ... à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), 3 / de la société à responsabilité limitée STEM, dont le siège est ... au Plessis-Robinson

février 1993 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit de la société Case Poclain, société anonyme aux droits de la société Poclain, dont le siège est avenue Georges Bataille, Le Plessis-Belleville

du code des relations entre le public et l'administration ; - par voie de conséquence, elle ne permet pas de certifier que les mentions du procès-verbal de la réunion du 29 mars 2023 du collège plénier