Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301708_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D A, représenté par Me Pion, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2023 par laquelle le président du conseil départemental de la Haute-Vienne
Source officielle1ère chambre
DTA_2400160_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D A, représenté par Me Pion, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2023 par laquelle le président du conseil départemental de la Haute-Vienne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200284
2 mars 2017
2 mars 2017
le moteur équipant l'hélicoptère, explique qu'une pause défectueuse du galet tendeur pouvait être à l'origine du décalage de la distribution, les soupapes venant alors au contact des pistons
Source officielleQuatrième Chambre
69693e57cdc6046d47706e3f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'expertise technique réalisée par la société EUREXO en janvier 2021, relate que selon Monsieur [L], le piston est sorti du cylindre lors de la première utilisation de la pompe, juste après son achat et
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096f0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
qui ont entraîné un emballement du moteur lié à une auto alimentation par une surpression de l'huile moteur... elle est liée à une surcharge mécanique des pistons qui se fissurent et entraîne la casse
Source officielle1ère Chambre
67f81ed3cf40727a004415f4
10 avril 2025
10 avril 2025
Il a également relevé que l’état général des soupapes et des têtes de pistons faisait apparaître un encrassement anormal par rapport au kilométrage du véhicule.
Source officielle1ère Chambre
65b4ac227ef77d000880b3b8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Les photographies et constatations concordantes mettent en évidence que la chambre de combustion n°2 et la tête de piston n°2 présentent des détériorations, qu'une soupape d'échappement est cassée au niveau
Source officielleChambre 1
DTA_2000688_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
l'administration a admis la réclamation de la SARL Brasserie du commerce concernant les menus et cocktails, elle devait également l'admettre s'agissant des boissons mélangées ; ainsi les bières dans le Picon
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69d5e8d2cdc6046d477b9cfd
2 avril 2026
2 avril 2026
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE représentée par Me Philippe JEAN-PIMOR de la SELARL SELARL JEAN-PIMOR ET PION, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2230484 Intimée : S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO09001
28 juin 2018
28 juin 2018
Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00291_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2023, M.A, représenté par Me Pion-Riccio, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 novembre 2022 ; 2°) de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204213_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
A B, représenté par Me Pion Riccio, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 21 avril 2022 par laquelle le président de l'université de Montpellier a refusé sa demande de permutation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10843
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société SDT Pages II, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de M.
Source officielleVentes
6765c0f71ba1f209137b8a34
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [C] [R] [W] [Adresse 9] [Localité 10] représenté par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b91
26 avril 2017
26 avril 2017
MONTARGIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (26/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba6
3 mai 2017
3 mai 2017
ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE TROIS MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (3/5/2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielle3ème chambre
DTA_2302006_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
A B, représenté par Me Pion-Riccio, demande au tribunal de condamner la commune de Palavas Les Flots à lui verser une somme de 55 260 euros réparant ses préjudices, et une somme de 2000 euros au titre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00994
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Pion, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10192
20 février 2019
20 février 2019
Pion, conseiller rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209661_20240819
19 août 2024
19 août 2024
A B, représenté par Me Pion Riccio, demande au tribunal : 1°) de condamner le Syndicat intercommunal du service public de l'eau en Cévennes à lui verser la somme de 15 000 euros assortie des intérêts
Source officiellePage 45 sur 254