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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000007836318
13 décembre 1993
Didier XS..., Mme Chantal D..., Mlle Geneviève R..., Mme Simone T..., M. Georges Z..., Mme K..., Mme Danièle XZ..., Mme Louise B..., Mme Jocelyne XF..., M.
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Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2522176_20251222
22 décembre 2025
Desimon, juge des référés, - les observations de Me Simon, représentant M.
8e Section - MESD
DTA_2301513_20230206
6 février 2023
Il résulte des nombreuses pièces versées au dossier que M.
11e Chambre A
5fdd2cb68d3a4895d7721279
4 octobre 2018
Par acte d'huissier en date du 11 janvier 2018, Mme A... a fait assigner Me Simon B... ès qualité de mandataire judiciaire.
9ème Chambre
DCA_22PA00463_20230630
30 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
civ1
6137232fcd580146774068fc
20 octobre 1998
Bruno Z..., demeurant ..., 2 / Mme Simone Z..., demeurant ..., 3 / Mme Isabelle Z..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007887068
1 mars 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mai 1990 et 17 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Simon X..., demeurant ...
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005462
28 février 2007
Simon A, demeurant ... ; M. A demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 30 juin 2005 en tant qu'il autorise M.
Trib. de Commerce
69b07501cdc6046d4730eea7
9 avril 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F496 Numéro de Procédure collective : 2025RJ168 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS Les Simones
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026504638
17 octobre 2012
de justice administrative, a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'exécution de la décision de Monseigneur C, évêque de Metz, d'expulser les Pères D et E du presbytère de la paroisse Saint Simon-Saint
cr
61372680cd580146774260f3
4 juin 1998
Simon, - E...
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604141_20260316
16 mars 2026
B..., représentée par Me Simond, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté
6e Section - 2e Chambre
DTA_2402618_20240412
12 avril 2024
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300917
3 décembre 2020
ceux-ci, de sorte qu'une même décision ne peut simultanément révoquer l'ordonnance de clôture et statuer sur le fond du litige ; qu'en révoquant l'ordonnance de clôture pour accueillir de nouvelles pièces
1 SS
CETAT:CETATEXT000007787171
19 octobre 1990
MORICE, Pierre XN..., Gilbert M..., Mme Simone XC..., M. André M..., Mmes Raymonde V..., Yvette XP..., Jeanine XW..., Colette K..., Renée A..., M.
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90957
17 juin 2013
Julien X... est décédé le 12 décembre 1988 et Simone Z... épouse X... est décédée le 20 mars 2008.
Reconduite à la frontière
DTA_2304254_20230515
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 31 mars 2023 et le 9 mai 2023, Mme E, représentée par Me Simon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement
DTA_2216567_20230103
3 janvier 2023
Ordonnance sur requête
695bdbec75782d5f06de048a
2 janvier 2026
nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 30 décembre 2025 par la SARL GROUPE CLUB CÉSAR, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
69005dfd2481d356bd175394
27 octobre 2025
SUR REQUÊTE Nous, Gwenael KEROMES, présidente de la chambre 3-2, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête, les faits y exposés, les pièces