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16 747 résultats pour « Pierre SIMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007836318

Admin. suprême

13 décembre 1993

13 décembre 1993

Didier XS..., Mme Chantal D..., Mlle Geneviève R..., Mme Simone T..., M. Georges Z..., Mme K..., Mme Danièle XZ..., Mme Louise B..., Mme Jocelyne XF..., M.

Source officielle

Page 45 sur 838

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2522176_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Desimon, juge des référés, - les observations de Me Simon, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2301513_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Il résulte des nombreuses pièces versées au dossier que M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2cb68d3a4895d7721279

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Par acte d'huissier en date du 11 janvier 2018, Mme A... a fait assigner Me Simon B... ès qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00463_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

6137232fcd580146774068fc

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Bruno Z..., demeurant ..., 2 / Mme Simone Z..., demeurant ..., 3 / Mme Isabelle Z..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007887068

Admin. suprême

1 mars 1996

1 mars 1996

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mai 1990 et 17 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Simon X..., demeurant ...

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005462

Admin. suprême

28 février 2007

28 février 2007

Simon A, demeurant ... ; M. A demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 30 juin 2005 en tant qu'il autorise M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07501cdc6046d4730eea7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F496 Numéro de Procédure collective : 2025RJ168 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS Les Simones

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026504638

Admin. suprême

17 octobre 2012

17 octobre 2012

de justice administrative, a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'exécution de la décision de Monseigneur C, évêque de Metz, d'expulser les Pères D et E du presbytère de la paroisse Saint Simon-Saint

Source officielle
CC

cr

61372680cd580146774260f3

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Simon, - E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604141_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

B..., représentée par Me Simond, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2402618_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300917

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

ceux-ci, de sorte qu'une même décision ne peut simultanément révoquer l'ordonnance de clôture et statuer sur le fond du litige ; qu'en révoquant l'ordonnance de clôture pour accueillir de nouvelles pièces

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007787171

Admin. suprême

19 octobre 1990

19 octobre 1990

MORICE, Pierre XN..., Gilbert M..., Mme Simone XC..., M. André M..., Mmes Raymonde V..., Yvette XP..., Jeanine XW..., Colette K..., Renée A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90957

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Julien X... est décédé le 12 décembre 1988 et Simone Z... épouse X... est décédée le 20 mars 2008.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304254_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 31 mars 2023 et le 9 mai 2023, Mme E, représentée par Me Simon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2216567_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

695bdbec75782d5f06de048a

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 30 décembre 2025 par la SARL GROUPE CLUB CÉSAR, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

69005dfd2481d356bd175394

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SUR REQUÊTE Nous, Gwenael KEROMES, présidente de la chambre 3-2, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête, les faits y exposés, les pièces

Source officielle