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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476149.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495015.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473831.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474697.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle16e chambre
5fdcd2538474383d952b3466
25 octobre 2018
25 octobre 2018
(TURQUIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Attendu que la société de droit allemand WARSTEINER BRAUEREI a poursuivi M. Lionel X..., M. Alexandre Y... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110362
1 juin 2017
1 juin 2017
Gaspar X... conteste cette occupation et justifie être titulaire d'un contrat de bail portant sur un appartement situé à Bois Colombes, Mme Alexandrine B...
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a197
30 mai 2000
30 mai 2000
François et Pierre Y..., les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496104.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Saint-Pierre, contre cette décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf27603bf88a1884b13
17 octobre 2024
17 octobre 2024
2018 (pièce 27), dans un courrier de la même date, conjoint avec le docteur [A], adressé à la direction générale (pièce 28), dans un courrier du 3 octobre 2018 au CHSCT (pièce 30), dans une lettre au
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03708
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2018, qui, pour violences en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis,
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400404_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201364
25 octobre 2018
25 octobre 2018
X..., avocat allemand, est inscrit tant au barreau de Fribourg qu'au barreau de Strasbourg ; qu'il résulte des pièces produites par Mme Y...
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493843.20250220
20 février 2025
20 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle1ère chambre
69e77b4ccdc6046d47042d8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur David MARTIN, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier.
Source officielle1ère chambre
69e77b71cdc6046d4704315b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur David MARTIN, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier.
Source officielleChambre 03
69f37ebecdc6046d471a2509
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00890
7 mai 2014
7 mai 2014
l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 13 octobre 2009 par la société Les Cars Fabian en qualité de conducteur de car en période scolaire à temps partiel, a fait l'objet le 15 janvier 2010 d'une mise à pied
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507474_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officiellePage 45 sur 914