Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
6260f9336d9e13277d6e3898
20 avril 2022
20 avril 2022
, inscrit au RCS d'Avignon sous le N° B 278 400 023, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe
Source officiellesoc
61372162cd580146773f3495
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Roland YO..., demeurant ... (IndreetLoire), actuellement sans domicile connu, 70°) de M. Georges XS..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c75
27 novembre 2007
27 novembre 2007
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Roland
Source officielleRecours Hospitalisation
6700d701836fac7141b7ead8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBVI-V-B7I-QP52 Décision déférée du 24 Septembre 2024 - Juge des libertés et de la détention de CASTRES - 24/01301 APPELANT Monsieur [M] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté de Me Carole ROLLAND
Source officielleVentes
6688377c342d338c20d2cbca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, outre intérêts et frais postérieurs, en vertu et pour l’exécution de la grosse en forme exécutoire d’un acte authentique reçu le 10 Décembre 2012 par Maître [V] [R], Notaire associé de la “SELARL Roland
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6e0e12c85000874b0b0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
Madame Z... A..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8cebd3db21cbdd86510
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Christopher Y... né le 30 Juin 1943 à MALMESBURY (GRANDE BRETAGNE) fils de Ernest Philippe et de Doris IVYGREY de nationalité britannique, demeurant KERGO BP 123 56340 CARNAC jamais condamné Prévenu
Source officielleCour d'Appel
Madame A... B..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8cebd3db21cbdd86517
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Christopher Y... né le xxxxxxxxxxxx à MALMESBURY (GRANDE BRETAGNE) fils de Ernest Philippe et de Doris Z... de nationalité britannique, demeurant KERGO BP 123 56340 CARNAC jamais condamné Prévenu,
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f2
17 septembre 2003
17 septembre 2003
PRIM-GENY, avocats APPELANTS d'un jugement du Tribunal d'Instance d'AUCH en date du 04 Décembre 2000 D'une part, ET : Monsieur Dominique Z... représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89389
11 octobre 2007
11 octobre 2007
2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d8
13 novembre 2007
13 novembre 2007
par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fc
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Maître Claude LARZUL (SELARL) avocat au barreau de RENNES, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Octobre 2007, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25c
18 août 2009
18 août 2009
Franck Philippe né le 14 août 1971 à ST MAUR DES FOSSES (Val de Marne) Fils de Y... Michel et de Z... Eliane De nationalité française Maçon Sans domicile connu ayant demeuré ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328c
19 mai 2016
19 mai 2016
disposition du public au greffe : ENTRE : SA SELI prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social sis 31 avenue Baudin-87039 LIMOGES représentée par Me Philippe
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd3e4
1 mars 1995
1 mars 1995
Philippe YB..., demeurant ... à Marcy-L'Etoile (Rhône), 3 ) de M. Jacky G..., demeurant ... à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 4 ) de M.
Source officiellesoc
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
12 mars 2003
Jacques Durisch, 50 / du Syndicat CFDT, dont le siège est Quartier Valmy, 33, place ronde, 92982 Paris La Défense Cedex, représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd4
24 octobre 2013
24 octobre 2013
la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 32 rue Georges Clémenceau- (ou 15 rue Jules Ferry)- BP. 100-98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL d'avocats PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 76200 Dieppe Monsieur Philippe CCCCCCC... demeurant... – 44400 Reze Madame Anne DDDDDDD... demeurant... – 31400 Toulouse Monsieur Dominique EEEEEEE...
Source officiellesoc
61372344cd580146774078b2
23 mars 1999
23 mars 1999
Philippe YY..., demeurant ..., 142 / de M. Bruno XU..., demeurant 21, Alfred YF..., 69100 Villeurbanne, 143 / de M. Jean-Richard FA..., demeurant ..., 144 / de M.
Source officielleChambre 3
697ef899cdc6046d477dbe2b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Christophe BEJIN Me Amaury BERTHELOT Me Gonzague DE LIMERVILLE Me Aude GILBERT-CARLIER Me Emmanuel LUDOT la SCP ROBIQUET-DELEVACQUE-VERAGUE-YAHIAOUI-PASSE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER Me Philippe
Source officiellePage 45 sur 59