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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
67f8b4eab12b01e97e03d845
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [T] [M] a fait l'acquisition, selon commande du 30 novembre 2019, d'un véhicule Mercédes modèle VITO 112 CDI fourgon 122 CV auprès du Garage Attitude Auto situé à [Localité 7]( Charente), pour
Source officielleChambre 7/Section 2
660eeb32fbb79e8fd3d2f31a
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Selon offre préalable acceptée le 8 septembre 2021, la société Mercedes-Benz Financial Services France (ci-après « MBFS ») a consenti à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a05
28 avril 2003
28 avril 2003
de Madame X..., le véhicule Mercédès restera la propriété de Madame Claudine Y..., - à titre de dommages-intérêts la somme de 200.000,00 F (soit 30.489,80 ä) - au titre de l'article 700 du Nouveau
Source officielle6ème Chambre B
659e49bf55379800088473cf
9 janvier 2024
9 janvier 2024
pris en charge par l'assurance à la somme de 11 588,76 euros, - débouté Madame [G] de sa demande tendant à fixer à 304,78 euros le montant de sa créance sur Monsieur [F] au titre du double des clés Mercedes
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f16
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Pour ce faire, la SMABTP se prévaut du rapport d'expertise dommages-ouvrage établi par la société Saretec, en considérant qu'il est opposable par nature à la société Meireles.
Source officielleAvis
CADA:20171428
8 juin 2017
8 juin 2017
préférence par courrier électronique, des résultats bruts 2016 de l'étude réalisée par l'Institut de recherche et de développement portant sur la contamination des poissons grands pélagiques par le mercure
Source officielleChambre 1-2
63c10510bf9fd47c90a135aa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 25 mai 2020, le véhicule Mercedes Benz, classe GLE, 250 D, 4 M EXCUTIVE, immatriculé [Immatriculation 2] , assuré auprès de la société anonyme (SA) Allianz Iard
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] précise qu'en avril 2019, il s'est rapproché de la société PCA-Motors pour l'acquisition d'un véhicule de sport de marque Mercedes Benz, avec un devis émis le 17 avril 2019 et que l'intégralité de
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c43474
8 avril 1986
8 avril 1986
une intervention chirurgicale ; que, dès le début de l'année 1974, M.Thorens a de nouveau souffert de crises d'angine de poitrine ; qu'en mars 1974, un traitement au Pexid, fabriqué par la société Merell-Toraude
Source officielleChambre sociale
66a33c2702a12a235bae6d34
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Monsieur [U] [S] ayant la qualité d'ayant droit de Monsieur [T] [S] décédé le 15/08/2022 [Adresse 1] [Localité 6]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e136
25 juin 2010
25 juin 2010
MOTIFS -Sur l'exception de demande nouvelle : Il importe de rappeler que les parties s'opposent sur la propriété d'un véhicule Mercedes qui a donné lieu à l'émission d'un certificat de cession signé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300487
8 avril 2014
8 avril 2014
Didier, l'autorisation d'un droit de passage sur l'entrée du 8 bis rue de Mercey 27120 Houlbec-Cocherel et ce, à compter du 1er mars 1996.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR00395
22 janvier 2013
22 janvier 2013
remise aux domaines aux fins d'affectation gratuite à la brigade de répression du banditisme de la DRPJ de Versailles des véhicules suivants placés sous scellés : - scellé numéro Sprinter : un véhicule Mercedes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4e02cdc6046d478884cd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par contrat de sous-location portant sur un véhicule de marque Mercedes Benz immatriculé [Immatriculation 3], daté du 1er février 2022, la société QBD France représentée par M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 2
67a13a51072c53c9d62b8852
7 janvier 2025
7 janvier 2025
caractère onéreux ou gratuit de cette jouissance au regard de la nature du bien, pris en location ; - attribué à Madame [X] [Z] épouse [T] pour la durée de la procédure, la jouissance du véhicule MERCEDES
Source officielle4e chambre
627a01a3dd6bd9057dc56dde
9 mai 2022
9 mai 2022
ETABLISSEMENTS MEIRELES C/ M. [S] [W] Mme. [E] [X] M.
Source officiellesoc
613722b0cd58014677400226
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Sylvain X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre, Section B), au profit de la société Metzeler Mousse, société anonyme
Source officielleRéférés Cabinet 2
69d6b06dcdc6046d478fe559
8 avril 2026
8 avril 2026
En effet, elle a été percutée par un véhicule de marque MERCEDES, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Monsieur [P] [Z] et assuré auprès de la compagnie d'assurance [Localité 2].
Source officiellecr
613725eacd58014677421844
3 avril 2001
3 avril 2001
les a déboutées de leurs demandes après condamnation de Christophe X..., Jean-Claude Z..., Jean-Marie B..., Robert C..., Christophe E..., Philippe E..., Stéphane G..., Jean-Marie D..., Beatriz A..., Mercédès
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89340
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Par la même lettre, DAIMLER CHRYSLER proposait à FROMENT un nouveau contrat pour la fourniture du service après vente Mercedes Benz à effet du 1er octobre 2003.
Source officiellePage 45 sur 194