relative au champ de vision ou dispositions équivalentes Identification des commandes Conformité au règlement UNECE n° 121 Essuie-glaces et lave-glaces Article R. 316-4 du code de la route ou dispositions équivalentes (présence des dispositifs) Masses

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

de santé de la personne et appréciation des principaux paramètres servant à sa surveillance : température, pulsations, pression artérielle, rythme et fréquence respiratoires, taux de saturation en oxygène, volume de la diurèse, poids, dont indice de masse

Article L961-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 04

Code de l'éducation

Les rémunérations versées par l'Etat à ces personnels sont prises en compte pour le calcul de la masse salariale brute, tel que prévu à l'article L. 2312-83 du même code, et la détermination du rapport entre la contribution aux institutions sociales et

Article Annexe

—

École et société : les défis de l'enseignement de masse. Famille, école et société aujourd'hui. L'enseignement supérieur et la recherche.

Article Annexe I (suite)

—

Continuité de masse " ; - au titre de la défaillance 0.5.1. m. 2., la contre-visite porte sur les ensembles de points " 2.5. Plaques tournantes de l'essieu directeur de la remorque ", " 5.1. Essieux " et " 5.3. Suspension " et le point " 5.2.1.

Article Annexe IV

—

DEFINITIONS Compteur de gaz Instrument conçu pour mesurer, mémoriser et afficher la quantité de gaz combustible (volume ou masse) passant par lui.

Article ANNEXE

—

e) Physique : -unité de mesure, pesanteur ; -mesure de poids, des masses ; -densités et poids spécifiques ; -pression atmosphérique, baromètres, pression des gaz, manomètres, compressibilité des gaz ; -chaleur, thermomètre, dilatation, vaporisation ;

Article Annexe 3

—

622-4 250 9 E E FL Panneaux de fibres, densité moyenne (MDF) (issus d'un procédé de fabrication à sec) NF EN 622-5 600 9 D-s2, d0 D FL Panneaux de particules avec liant à base de ciment (teneur minimale en ciment de 75 % en masse

Article Annexe I

—

NUMERO D'ORDRE : 611.4.1 INSTRUMENTS : Mesurage des masses : Poids : Classe M3 : 50, 100, 200 grammes : TARIF INSTRUMENT COMPLET : 0,20 F.

Article Annexe IV

—

Marque de masse maximale admissible Emploi 2.4.1. Une hélistation* en terrasse est dotée d'une marque de masse maximale admissible. Emplacement 2.4.2.

Article 18

—

intrant est implantée de façon permanente en bordure des cours d'eau ; - sur les terrains de forte pente sauf s'il est mis en place des dispositifs prévenant tout risque d'écoulement et de ruissellement vers les cours d'eau ; - sur les sols pris en masse

Article 223 a-III/09

—

embarcations et des radeaux de sauvetage dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement situé sur le pont à moins de 4,5 m au-dessus de la flottaison d'exploitation la moins élevée et qui remplissent l'une des conditions suivantes : - leur masse

Article 20

—

Manuel d'autosurveillance du système d'assainissement Ce manuel est rédigé en vue de la réalisation de la surveillance des ouvrages d'assainissement et de la masse d'eau réceptrice des rejets.

LEGIARTI000026474684

—

Peser à nouveau le générateur d'aérosol et noter sa masse. Vous pouvez consulter la formule à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe 4

—

ANCRE RÉDUCTION ADMISE DE LA MASSE AUTORITÉ COMPÉTENTE 1. HA-DU 30 % Allemagne 2. D'Hone Spezial 30 % Allemagne 3. Pool 1 (creuse) 35 % Allemagne 4. Pool 2 (pleine) 40 % Allemagne 5. De Biesbosch-Danforth 50 % Allemagne 6.

Article Annexe

—

Il réalise dans ce cas des travaux de terrassement en grande masse ou assiste des échelons de décapeuses.

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

bénéficier du crédit d'impôt sont : 1° Les entreprises dont les charges de personnel afférentes aux salariés qui exercent un des métiers d'art énumérés dans un arrêté du ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse

Article L213-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Code de l'environnement

que des représentants des organismes professionnels agricoles et des syndicats agricoles désignés en application d'un arrêté du ministre chargé de l'agriculture ; 4° L'information des usagers de l'eau ; 5° L'amélioration du bon état quantitatif des masses

Article R213-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 78

Code de l'environnement

Par dérogation au 4°, la superposition de périmètres d'intervention d'établissements publics territoriaux de bassins est permise au seul cas où la préservation d'une masse d'eau souterraine le justifierait.

Article ANNEXE I

—

Détermination de la masse du marteau piqueur ou du brise-béton.

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