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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137260ecd580146774229ec
14 juin 2005
14 juin 2005
Georgette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Paul
Source officiellecr
6137261ecd5801467742318d
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 18 septembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd5dd
23 mars 1995
23 mars 1995
Jean-Paul Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908be
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Jean Paul X... né le 01 Juin 1949 à Annecy ((74)) ... 20213 FOLELLI assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Joséphine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f6
23 juin 2011
23 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 23/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 03458 Jugement (No 09/ 05043) rendu le 08 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162cf6f8b4dc27576e7b752
13 décembre 2012
13 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 13 DECEMBRE 2012 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N
Source officiellecr
613724fecd5801467741a100
18 octobre 1989
18 octobre 1989
; 2ème question : l'accusé Jean-Paul X... est-il coupable d'avoir au même lieu dans le courant des années 1977 à 1980 et jusqu'au 7 juillet 1980, commis des attentats à la pudeur sur la personne de Rachel
Source officielleciv2
61372269cd580146773fcbb0
28 mars 1995
28 mars 1995
Jean-Paul Y..., demeurant ... à Longevelle-sur-le-Doubs (Doubs), en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1995 par le tribunal d'instance de Baume-les-Dames, en matière électorale, au profit :
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f351
26 mars 2012
26 mars 2012
PC/ PL Numéro 12/ 1432 COUR D'APPEL DE PAU RECOURS EXPERTISE Ordonnance 26 Mars 2012 Dossier : 11/ 02007 Affaire : Jean-Paul X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201848
29 novembre 2012
29 novembre 2012
L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a décidé qu'il devait être délivré à Monsieur Jean-Paul X... une attestation en vue de son affiliation rétroactive au régime général d'assurance vieillesse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301114
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Jean-Paul et Victor X...ont acquis par acte notarié du 17 octobre 2000, sur le territoire de la commune de Calacuccia, la parcelle cadastrée section D n 600 anciennement D 379 ; que, soutenant que des
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d718
19 octobre 2010
19 octobre 2010
Jean-Paul X... fait valoir au soutien de son appel, que contrairement à ce que déclare M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92770
29 septembre 2015
29 septembre 2015
RG N : 14/ 01100 AFFAIRE : Jean-Paul X...
Source officielleChambre 3 cab 03 D
669ea0d6e2a18bd08ce40e65
22 juillet 2024
22 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/00709 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XRZJ Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Jean-paul SANTA-CRUZ de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE SIX APPELANT : Monsieur Jean Paul X...,..., 20145 SARI DI SOLENZARA, représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed2
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Jean-Paul X... C / Mme Anne-Marie Y... divorcée X...
Source officiellecr
Z, en date du 14 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Roland Y
61372562cd5801467741d3f3
6 mai 1997
6 mai 1997
Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 14 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roland Y..., des chefs de faux en écriture
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0d
14 février 2008
14 février 2008
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 14 FEVRIER 2008 ------------------------- Jean-Paul X... C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1b
14 février 2008
14 février 2008
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 14 FEVRIER 2008 ------------------------- Jean- Paul X... C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9e
14 février 2008
14 février 2008
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 14 FEVRIER 2008 ------------------------- Jean-Paul X... C / Gisèle Y... épouse X...
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