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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2406945_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Jacob, rapporteur, - et les observations de Me Barbaroux pour M. A Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen, est entré mineur à l'âge de 16 ans sur le territoire français.
Source officielle4ème chambre
DTA_2406946_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Jacob, rapporteur, - et les observations de Me Barbaroux pour M. A Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen, est entré mineur à l'âge de 16 ans sur le territoire français.
Source officielle4ème chambre
DTA_2501334_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Jacob, rapporteur, - et les observations de Me Moulin, substituant Me Akel, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91130
17 février 2014
17 février 2014
Elle faisait savoir qu'elle continuerait à intervenir sur les chantiers de Jacob 1 et 2 et qu'elle s'était déplacée sur le chantier de l'UMAG le mercredi 13 octobre 2010.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC001913608
17 mars 2009
17 mars 2009
Luis Jácome da Costa Bordalo Maia, est un ressortissant portugais, né en 1947 et résidant à Cascais (Portugal).
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa9
30 mars 2018
30 mars 2018
André X... et Mme Jacoba B..., épouse X... (les époux X...), les lots 28, 29, 72, et 113 de l'état de division d'un ensemble immobilier sis [...
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1767876-1853816
5 septembre 2006
5 septembre 2006
*** Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21)
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b83b
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Jacob la somme de 10 000 francs" ; Dit que le présent arrêt sera transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt rectifié ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation,
Source officielle1ère chambre
69e95b61cdc6046d4731c948
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[I] [U] [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] [Localité 2] comparant par Me Jacob KANZA [Adresse 6] [Localité 3] SAS PAOS SAS [Adresse 7] comparant par Me [D] [Z] [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 8]
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1894285-1993533
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21) La Cour
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb02c1c3411ff34529e34
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [I] [F] épouse [V] C / [Y] [Z] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f70
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ELOCEANE MOUV, représentée par Me Jacob KANZA, avocat au barreau de PARIS S.C.P.
Source officielleSaisies immobilières
68f921bbde0ebe408da947ad
9 octobre 2025
9 octobre 2025
hypothécaire délivrées à : Me ORZONI, par la toque, Copie certifiée conforme à toutes les parties en LRAR Le : JUGE : Monsieur Michel LAMHOUT, Vice-président, Juge de l’Exécution ; GREFFIER : Madame Lise JACOB
Source officielleSaisies immobilières
68f921c5de0ebe408da94a55
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la toque Copie certifiée conforme délivrée à : Me BENALI, par la toque, toutes les parties en LRAR Le : JUGE : Monsieur Michel LAMHOUT, Vice-président, Juge de l’Exécution ; GREFFIER : Madame Lise JACOB
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008100133
28 décembre 2001
28 décembre 2001
JACOB la somme qu'elle demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de Mme X... est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402260_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de l'établissement situé 5 rue Jacob
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402605_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de l'établissement situé 3 rue Jacob
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401717_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de l'établissement situé 7 rue Jacob
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815373
18 novembre 2011
18 novembre 2011
articles 1er, 2 et 10 du jugement n° 0203646-0203760-0203764 du tribunal administratif de Nice du 18 janvier 2008 ayant condamné solidairement la société d'architectes Bordes-Nothelfer-Duchier, la société Jacobs-France
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389583
18 avril 2024
18 avril 2024
PAC C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Stéphanie JACOB BONET, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me François MAIRIN,
Source officiellePage 45 sur 200