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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93602
20 octobre 2016
20 octobre 2016
l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02613_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Et selon la circulaire ministérielle du 5 janvier 1989, portant habilitation à diriger des recherches, l'HDR a pour " finalité essentielle, sinon exclusive, () de permettre l'accès au corps des professeurs
Source officielle3ème chambre
DTA_2202435_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Cette motivation peut être attestée par la production, sinon de l'avis motivé lui-même, du moins du procès-verbal de la réunion de la commission comportant des mentions suffisantes. 5.
Source officielle6e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8057
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller
Source officielleChambre 2 A
6274bc602799a9057d5dd03e
5 mai 2022
5 mai 2022
plaidant : Me MEUNIER, avocat à Strasbourg COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente
Source officielle2ème chambre
65321b9d9e4ea48318f5b192
18 octobre 2023
18 octobre 2023
MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Karine BRIENE de la SCP MTBA AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et par Me Isabelle
Source officielleChambre 6/Section 4
6682edf8d7288dcb2a00da1b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TEIXEIRA ISA [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0558 Compagnie d’assurance SMABTP,
Source officielleChambre 4-8b
6718946ed8ceca1cd7018e04
18 octobre 2024
18 octobre 2024
la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
67ef68b36b85edc07d345406
3 avril 2025
3 avril 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6033c9f2be296a7c37489bcd
30 mars 2017
30 mars 2017
Marc BAILLY, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd9a7314f225b9b1919b28c
17 décembre 2019
17 décembre 2019
mutualité, représentée par sa Directrice Générale en exercice pour ce domicilié audit siège, [Adresse 3] [Localité 9] N° SIRET : 775 659 907 00411 représentée et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6034c189a8ab3dac9b38c8b5
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Juge de l'expropriation au Tribunal de Grande Instance de MELUN, désigné conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Mme Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc6dcdc6046d47b90479
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sinon je ne serais pas celui que je suis. Et penser à moi, c'est tout ce qui compte d'aujourd'hui. Je veux totalement décrocher donc pas de téléphone non plus.
Source officielle8e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f74
11 septembre 2014
11 septembre 2014
FOND DU 11 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ 514 Rôle N° 12/09538 [S] [Z] [W] [U] Société LB HOLDING C/ SAS MTU FRANCE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle2ème chambre
65321b9d9e4ea48318f5b190
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 4] / ROUMANIE Représentée par Me Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Charles SIMON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE S.A.S.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022952322
18 octobre 2010
18 octobre 2010
Vu 1°/, sous le numéro 343365, la requête, enregistrée le 17 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Isabelle K, demeurant ... ; Mme Claudia L, demeurant ...
Source officielleChambre 6/Section 5
695c0bdd75782d5f06e398fe
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Isabelle VINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0371 S.E.L.A.R.L.U.
Source officielle8e Chambre A
616243c51217cad6c01649ca
20 mars 2014
20 mars 2014
APPELANTS Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par
Source officielle8e Chambre C
603322c5194e8e94348b3317
21 septembre 2017
21 septembre 2017
403 Rôle N° 14/20808 Société CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ [Q] [P] SAS ORBITE - GROUPE TOSHIBA SA FRANFINANCE Grosse délivrée le : à : BOULAN SIMON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0629DEC001501304
29 juin 2010
29 juin 2010
européenne des droits de l'homme (cinquième section), siégeant le 29 juin 2010 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Renate Jaeger, Rait Maruste, Isabelle
Source officiellePage 45 sur 84