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8 159 résultats pour « Herman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édé à l'inculpation de Jacqueline F..., épouse C... etc/Marcel X

61372529cd5801467741b78c

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

. ; 2 / déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef ci-dessus à l'encontre de Jean-Baptiste D..., Herman H..., Michel G..., Claude Y... épouse E... et Julie Z... épouse B... ; Vu le mémoire personnel produit

Source officielle

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TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2013713_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, Mme Renvoise, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225760_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03486_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Hermann Jager, présidente assesseure à la 6ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319981_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1807128_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la décision désignant Mme Hermann Jager, présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429332_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

678ebe2ebfd75b73b3e446f5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MMA IARD, es qualité d'assureur responsabilité professionnelle de Monsieur [K], représentée par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Intervention d’une hernie discale L5-S1 gauche le 24 novembre 2003.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:7

CJUE

11 janvier 2005

11 janvier 2005

#Ottmar Hermann vs Stadt Frankfurt am Main.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Hessischer Verwaltungsgerichtshof - il-Ġermanja.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:72

CJUE

19 février 1998

19 février 1998

. # Processo-crime contra Hermann Josef Goerres. # Pedido de decisão prejudicial: Amtsgericht Aachen - Alemanha. # Aproximação das legislações - Rotulagem e apresentação dos géneros alimentícios - Directiva

Source officielle
CC

comm

613720b8cd580146773edd27

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LEIKIND et HEYMAN, société anonyme en règlement judiciaire ayant son siège social ... (9ème),

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cc9dcdc6046d479218bd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[J] [L] Mme [R] [D] [E] épouse [L] Grosses : 2 Me Khalil EL MOUKHTARI Me Herman Blaise NGAMENI Copie : 1 Dossier Me Khalil EL MOUKHTARI Me Herman blaise NGAMENI PARTIES : REQUÊTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506637_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2306712_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Charles, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2304941_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Veillat, substituant Me Charles, conseil de M. B.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2303477_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Mathieu Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2303843_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport de Mme Hermann Jager a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2214352_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:465780.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

immobilière (SCI) Florence ont demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2017 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud a autorisé la société Probat à déplacer des tortues d'Hermann

Source officielle