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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018802758
14 mai 2008
14 mai 2008
le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité a accordé l'agrément à l'association française du Lusitanien (AFL) pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1977fb573af316095a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il expose qu'en voulant serrer une pièce et alors qu'il se retournait son genou a tapé sur le montage, le certificat médical initial mentionne une contusion du genou gauche.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210591
20 septembre 2018
20 septembre 2018
le genou au cours d'une livraison, que, le soir du 7 juillet 2014, il avait le genou enflé et n'arrivait pas à se déplacer et qu'elle a pu prendre rendez-vous chez le médecin pour le lendemain.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 14 Avril 2006c/Monsieur X
6253c9f9bd3db21cbdd89b26
5 juillet 2007
5 juillet 2007
les empreintes génétiques des personnes condamnées pour l'une des infractions mentionnées à l'article 706-55 du code de procédure pénale, ne lui est pas applicable.
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c47693
27 mars 2001
27 mars 2001
Y..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 24 juin 1993, dans un établissement de santé privé, une arthroscopie du genou droit de M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-519
26 mai 2011
26 mai 2011
En droit – Article 3 : la requérante a tenté à plusieurs reprises de passer des tests génétiques qui auraient confirmé ou dissipé les craintes de malformation.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cc
12 février 2019
12 février 2019
D... devant le tribunal de grande instance de Rennes aux fins de voir ordonner une expertise génétique et d'établissement de la filiation de l'enfant au vu des résultats de celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94465
26 février 2019
26 février 2019
En conséquence, il sera fait droit à cette demande ; PAR CES MOTIFS ORDONNE une expertise aux fins d'examen comparatif des empreintes génétiques entre monsieur N...
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2112264_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
gauche et son genou droit, et de l'indemniser des préjudices subis.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00153_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
B, militaire de carrière dans l'armée de terre né en 1966, a subi une blessure au genou droit dans le cadre de ses fonctions.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402474_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Les 17 mai 2021 et 10 janvier 2022, des prothèses ont été réalisée sur, respectivement, le genou droit puis le genou gauche de la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402476_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Les 17 mai 2021 et 10 janvier 2022, des prothèses ont été réalisée sur, respectivement, le genou droit puis le genou gauche de la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300578_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
que le service des urgences du centre hospitalier d'Angoulême a commis, à deux reprises, des erreurs de diagnostics ; le 12 juillet 2022, elle s'est rendue aux urgences à la suite d'un blocage de son genou
Source officielle1ère chambre
DTA_2402614_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
présentées à titre principal par le requérant, a annulé la décision implicite par laquelle le centre hospitalier public du Cotentin a rejeté sa demande tendant à la communication d'un résultat d'analyse génétique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0307JUD000633905
7 mars 2006
7 mars 2006
Le Parlement a estimé que personne ne devait pouvoir déroger au principe selon lequel le consentement des deux parents génétiques est nécessaire.
Source officielleChambre 1-6
6a192f82cdc6046d4754ec51
28 mai 2026
28 mai 2026
Le 7 octobre 2016, Monsieur [Q] [D] s'est fait opérer par le docteur [W] à la clinique [Localité 1] pour une pose de prothèse totale au genou gauche, au décours de laquelle il a contracté une infection
Source officielle2ème Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d1e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 3 octobre 2023, la société Balivernes a relevé appel de ce jugement en intimant la Pharmacie de la Genette.
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c522f0
11 octobre 1994
11 octobre 1994
au service de la Régie nationale des usines Renault (RNUR), a été affecté de 1977 à janvier 1980 au montage des boîtes de vitesse sur les moteurs et devait, pour effectuer cette tâche s'aider de son genou
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88554
21 novembre 2024
21 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OperOff+article 700 Pourvoi n° : U 19-23.300 Demandeur : la société Les Genêts d'Or Défendeur : la société Artech et autre Relevé d'office de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210877
12 décembre 2019
12 décembre 2019
, le docteur W... qu'il convient de retenir et qui a évalué les différents postes de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux
Source officiellePage 45 sur 703