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1 156 résultats pour « Galbas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2101954_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

à 13 heures et il n'est fait état d'aucune circonstance qui l'aurait empêchée d'effectuer ces heures supplémentaires, justifiées par un pic d'activité lié aux inscriptions, examens et préparation de galas

Source officielle

Page 45 sur 58

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CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa1e

Appel

13 août 2012

13 août 2012

APPELANTE L'ASSOCIATION DES CAISSES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ANTILLES GUYANE Route de providence BP 603 97176 LES ABYMES Représentée par Maître GALAS substituant

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe2b01eea4cf01a423a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sont alors évoqués son annonce de sa paternité future le 27 août 2024 sur RTL ainsi que ses déclarations en mai 2022 dans le magazine Gala où il indiquait en avoir terminé avec la paternité : « il n’y

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d24009f81000890db40

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'examen ; - que le déshabillage du tronc est particulièrement difficile laborieux, le patient étant obligé de se contorsionner pour enlever ses vêtements ; - que l'inspection a fait apparaître un galbe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6614da4f28647600086a913d

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

opérer pour l'entreprise: 'Je vais te donner une autre carte', puis figuraient dans ce message l'ensemble des données bancaires de la dite carte; - 47: un échange se rapportant à l'organisation d'un gala

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162d32570d46c7f95e825c3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Il convient de faire observer qu'au cours de cette année, les parties admettent que Mme [T] est intervenue pour un gala à Hong Kong entre le 18 et le 26 août 2003, ce qui révèle que la salariée restait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84bbd3db21cbdd84ced

Appel

28 mai 1998

28 mai 1998

La SCIC des VERGERS de CABANNES a vendu CIF à la société BANGKOK Soonhuat LP, 24.087 kilogrammes de pommes fraîches de type "Royal Gala" pour une somme de USD 19.499.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00349_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

était un jeune homme à l'allure élancée en bonne forme physique et présentant une marche normale, l'intéressé souffrait toujours d'une discrète scapulata alata à gauche ainsi que d'une diminution du galbe

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2429820_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

être présent en France depuis 2017, a travaillé de mai à décembre 2018, en tant que manœuvre dans le secteur du bâtiment et d'octobre 2019 à novembre 2021 en tant chauffeur livreur pour la société Gallas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00628

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

vergers de pommes comprenant : - plantations (matériel végétal), système de protection anti-grêle, système d'irrigation et antigel rattaché sur une superficie de 140 ha 75 a 76 ca, les vergers Préburn, Gala

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0117JUD003937519

Admin. suprême

17 janvier 2023

17 janvier 2023

  1: the author, under the nickname LT BE PEDIKU, commented: “The author of this essay is a fag, fuck, pee on the devil’s head fuck.” ( Gaidys nx autorius site straipsme, Apmizt galva velniui nx )

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0221JUD003102905

Admin. suprême

21 février 2012

21 février 2012

    En 2002 et 2003, l’Uniter organisa des galas pour récolter des fonds auprès des institutions publiques et privées pour subvenir aux besoins des artistes nécessiteux. 10.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00456

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Il convient de faire observer qu'au cours de cette année, les parties admettent que Mme X... est intervenue pour un gala à Hong Kong entre le 18 et le 26 août 2003, ce qui révèle que la salariée restait

Source officielle
CA

16e chambre

6438f39ea942a604f5e9399e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

audit siège Représentant : Me Mariane ADOSSI de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 100 - N° du dossier 1900213, subsitué par Me Séverine GALLAS

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

64cc952c0fec5dd96933f999

Appel

3 août 2023

3 août 2023

[S] et [L] l'ont été par l'association [10] Bourg [Localité 4] et qu'ils se sont entendus des galas et spectacles de fin d'année destinés à mettre en valeur l'apprentissage et le travail des élèves.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

6686e85fe74459e0c7ed23b5

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

informations publiques, qui sont issues des déclarations de [K] [E] en audience publique devant le tribunal correctionnel dans le cadre de l’affaire " [D] " et publiées sur le site internet du magazine GALA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202174

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

de séminaire, trois matinées, dont une très courte de 8 h 30 à 10 h 30, ont été consacrées au travail alors que le reste du temps a été consacré à la découverte de la ville de Berlin, des dîners de gala

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100921

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

A... est président de la fondation Gala B... à Moscou et acquérait à ce titre, mais encore, et pour le cas où Me X... aurait eu un tel doute sur la solvabilité de cet acquéreur, il lui aurait alors appartenu

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:458883.20240412

Admin. suprême

12 avril 2024

12 avril 2024

. / A l'exception de : / - fabrication d'articles en contreplaqués galbés ou moulés (selon nature) ; / - fabrication de bois déroulés ou tranchés pour placages ; : - fabrication d'éléments en bois dits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53c

Appel

20 août 2008

20 août 2008

, de la procédure et des demandes initiales, l'appel de la SCEA a été déclaré irrecevable et une mesure d'instruction a été ordonnée avant dire droit au fond, compte tenu de l'imprécision du rapport GALAS

Source officielle