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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6627e42342439575e2f530aa
10 avril 2024
10 avril 2024
Monsieur [X] [S] [M] a fait opposition auprès du pôle social du Tribunal judiciaire de Saint-Denis-de-La-Réunion par courrier remis au greffe le 3 Mai 2023 .
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
662b43effe25450008314b50
25 avril 2024
25 avril 2024
N° RG 24/01893 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJJMU Décision déférée : ordonnance rendue le 24 avril 2024, à 12h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01298_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un jugement n° 1905429 du 24 mars 2022, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté cette demande.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60351319743e1e3efc76c54b
23 juin 2016
23 juin 2016
Mme [Z] [C] a relevé appel de ce jugement le 27 mai 2015.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01755_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 2 mai 2023 par lequel le préfet de l'Essonne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai à destination de son pays
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cf
22 mai 2013
22 mai 2013
Ch. civile A ARRET No du 22 MAI 2013 R.
Source officielleVentes
67ec2d50dd062d9f810e0e52
1 avril 2025
1 avril 2025
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Avril 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01621
29 juin 2011
29 juin 2011
au 18 mars 2008, l'arrêt rendu le 3 mai 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Limoges ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Déboute MM.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943749
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ROBERT, représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de PARIS en qualité de représentant de l'ordre, en ses observations - Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2749
19 janvier 2023
19 janvier 2023
lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre Sociale
6618cefd7935f50008be40bb
9 avril 2024
9 avril 2024
[L] [J] ne justifie pas, malgré le rappel qu lui en a été fait le 19 mars 2024, d' avoir signifié à la SARL EDITIONS VANDELLE, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9da
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LAGEMI, Président et Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller.
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
68adfa93af40da9b7b14f331
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vice-présidente GREFFIER : Séverine ZEVACO, ENTRE : Monsieur [K] [C] [B] [Z], né le 28 Février 1948 à LEDERGUES (12), demeurant 14 rue de l'Amiral Rieunier 82100 CASTELSARRASIN Représenté par Maître Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b52bb40ec8318f31da4
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officiellecr
61372604cd580146774224fb
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Florence, épouse X..., contre l'arrêt n° 15 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 août 1999, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du gouvernement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6627e45e42439575e2f5317a
10 avril 2024
10 avril 2024
Civ., 2e 26 mai 2016, n° 14-29.358).
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b08866c
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence ALLEMANN-FAGNI.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69ef1d86cdc6046d47b02126
3 avril 2026
3 avril 2026
[I] muni d’un pouvoir spécial Composition du Tribunal Présidente : Florence AUGIER Assesseur collège employeur : Sullivan DEFOSSEZ Assesseur collège salarié : Fouzia MOHAMED ROKBI Greffiere : Doriane
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d376
22 juillet 2022
22 juillet 2022
.: [Localité 1] Références à rappeler : N° RG 22/00838 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OUQC - 3ème chambre Affaire : [F] [L][[[RC]]]Représenté par Me Florence MEZZARI, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre 3-3
6970ef56cdc6046d472072b8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentant : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise
Source officiellePage 45 sur 1251
MASSOT, Karine, Florence
24/02/2026
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FLORENCE MASSÉ
19/02/2026
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SELLES, Florence, Celine, Jeanne, MASSON
18/02/2026
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MASSOT, Karine, Florence
31/10/2025
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Massy, Gaelle, Florence
27/05/2025
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